Centre de Ressources et de Documentation de l'Espace Éthique PACA-Corse
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Procréation médicalement assistée et anonymat, panorama international
Titre : Procréation médicalement assistée et anonymat, panorama international Type de document : texte imprimé Auteurs : Brigitte Feuillet - Liger, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2008 Collection : Collection Droit, bioéthique et société, ISSN 2033-3498 num. 1 Importance : XI-318 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2689-0 Prix : 50 € Note générale : Notes bibliogr. Langues : Français Catégories : Reproduction - Sexualité:Assistance médicale à la procréation
Société et éthique:Dimension politique:Aspect internationalMots-clés : "Anonymat--Aspect_moral--Études_comparatives" "Procréation_médicalement_assistée--Études_comparatives" "Filiation--Études_comparatives" "Gestation_pour_autrui--Études_comparatives" "Procréation_médicalement_assistée--Droit--Études_comparatives" Résumé : .
Si, depuis quelques dizaines d'années, la médecine de la reproduction s'est considérablement développée pour venir en aide aux couples confrontés à l'impossibilité de concevoir naturellement un enfant, c'est généralement avec l'objectif initial de favoriser une conception avec les gamètes du couple. Le développement successif de l' "Insémination Artificielle" et de la "Fécondation in Vitro" a néanmoins permis dans le même temps de faire émerger différentes possibilités alternatives de conception, en transgressant notamment le principe de la filiation biologique. Un couple peut aujourd'hui concevoir un enfant avec d'autres gamètes que les siens et même envisager l'accueil d'un embryon conçu par un autre couple. Dans ces situations, la question de la conciliation des intérêts des différents acteurs (couple infertile, donneur de gamètes ou d'embryons, enfant) se pose. En optant pour la règle de l'anonymat des dons qui prive l'enfant de toute information sur le donneur, certaines législations semblent considérer que ce principe allie au mieux ces intérêts. Pourtant non seulement la demande croissante de levée de l'anonymat formulée par les enfants issus de l'assistance médicale à la procréation fragilise ce choix de société mais certains pays ont devancé ce voeu en choisissant la transparence génétique.
Cet ouvrage est le fruit de riches débats et réflexions échangés entre juristes, médecins, psychanalystes et sociologues, lors du premier Workshop du Réseau Universitaire International de Bioéthique (RUIB). Adoptant une approche comparative, les articles rassemblés examinent la manière dont sont organisées, dans seize pays de cultures différentes, les pratiques et les conséquences d'un anonymat absolu, relatif, voire inexistant. En dépit d'une diversité de systèmes, un constat unanime ressort: la question de la levée de l'anonymat se pose partout avec acuité. La réponse, elle, réunit ou divise. Mais peut-il en être autrement sur un sujet qui touche aux perceptions sociales de l'identité de la personne, de la filiation ou de la "parentalité"?
Créé en 2007, le Réseau Universitaire International de Bioéthique (RUIB) a pour objectif de promouvoir la recherche universitaire en rapprochant des chercheurs, de pays et, de cultures différents, spécialistes des questions liées aux pratiques biomédicales. Partant d'une approche croisée des différents systèmes juridiques, les travaux de ce réseau analysent les choix sociaux en matière biomédicale à travers les prismes de l'éthique, de l'anthropologie, la philosophie ou la sociologie. Ils veulent ainsi contribuer à la réflexion internationale sur la régulation des pratiques biomédicales et, incidemment, sur la conciliation entre les diversités culturelles et un certain universalisme, terreau d'une harmonisation du droit. Cette nouvelle collection sera donc un outil indispensable pour toute personne en quête d'une compréhension des enjeux sociaux de la bioéthique.
Brigitte Feuillet-Liger est professeur à la Faculté de droit de Rennes, membre de l'Institut Universitaire de France, directrice du CRJO (département de IODE, UMR CNRS n° 6262) et présidente du Réseau Universitaire International de Bioéthique.Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5594 Procréation médicalement assistée et anonymat, panorama international [texte imprimé] / Brigitte Feuillet - Liger, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Bruxelles : Bruylant, 2008 . - XI-318 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Collection Droit, bioéthique et société, ISSN 2033-3498; 1) .
ISBN : 978-2-8027-2689-0 : 50 €
Notes bibliogr.
Langues : Français
Catégories : Reproduction - Sexualité:Assistance médicale à la procréation
Société et éthique:Dimension politique:Aspect internationalMots-clés : "Anonymat--Aspect_moral--Études_comparatives" "Procréation_médicalement_assistée--Études_comparatives" "Filiation--Études_comparatives" "Gestation_pour_autrui--Études_comparatives" "Procréation_médicalement_assistée--Droit--Études_comparatives" Résumé : .
Si, depuis quelques dizaines d'années, la médecine de la reproduction s'est considérablement développée pour venir en aide aux couples confrontés à l'impossibilité de concevoir naturellement un enfant, c'est généralement avec l'objectif initial de favoriser une conception avec les gamètes du couple. Le développement successif de l' "Insémination Artificielle" et de la "Fécondation in Vitro" a néanmoins permis dans le même temps de faire émerger différentes possibilités alternatives de conception, en transgressant notamment le principe de la filiation biologique. Un couple peut aujourd'hui concevoir un enfant avec d'autres gamètes que les siens et même envisager l'accueil d'un embryon conçu par un autre couple. Dans ces situations, la question de la conciliation des intérêts des différents acteurs (couple infertile, donneur de gamètes ou d'embryons, enfant) se pose. En optant pour la règle de l'anonymat des dons qui prive l'enfant de toute information sur le donneur, certaines législations semblent considérer que ce principe allie au mieux ces intérêts. Pourtant non seulement la demande croissante de levée de l'anonymat formulée par les enfants issus de l'assistance médicale à la procréation fragilise ce choix de société mais certains pays ont devancé ce voeu en choisissant la transparence génétique.
Cet ouvrage est le fruit de riches débats et réflexions échangés entre juristes, médecins, psychanalystes et sociologues, lors du premier Workshop du Réseau Universitaire International de Bioéthique (RUIB). Adoptant une approche comparative, les articles rassemblés examinent la manière dont sont organisées, dans seize pays de cultures différentes, les pratiques et les conséquences d'un anonymat absolu, relatif, voire inexistant. En dépit d'une diversité de systèmes, un constat unanime ressort: la question de la levée de l'anonymat se pose partout avec acuité. La réponse, elle, réunit ou divise. Mais peut-il en être autrement sur un sujet qui touche aux perceptions sociales de l'identité de la personne, de la filiation ou de la "parentalité"?
Créé en 2007, le Réseau Universitaire International de Bioéthique (RUIB) a pour objectif de promouvoir la recherche universitaire en rapprochant des chercheurs, de pays et, de cultures différents, spécialistes des questions liées aux pratiques biomédicales. Partant d'une approche croisée des différents systèmes juridiques, les travaux de ce réseau analysent les choix sociaux en matière biomédicale à travers les prismes de l'éthique, de l'anthropologie, la philosophie ou la sociologie. Ils veulent ainsi contribuer à la réflexion internationale sur la régulation des pratiques biomédicales et, incidemment, sur la conciliation entre les diversités culturelles et un certain universalisme, terreau d'une harmonisation du droit. Cette nouvelle collection sera donc un outil indispensable pour toute personne en quête d'une compréhension des enjeux sociaux de la bioéthique.
Brigitte Feuillet-Liger est professeur à la Faculté de droit de Rennes, membre de l'Institut Universitaire de France, directrice du CRJO (département de IODE, UMR CNRS n° 6262) et présidente du Réseau Universitaire International de Bioéthique.Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5594 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 12278 06 FEU Ouvrage Disponible 10916 06FEU Ouvrage Disponible Regards sur le droit de la famille dans le monde / Jacqueline Rubellin-Devichi
Titre : Regards sur le droit de la famille dans le monde : Annual survey of family law: Afrique du Sud, Allemagne, Angleterre, Australie... Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacqueline Rubellin-Devichi, Auteur Editeur : Paris : Editions du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) Année de publication : 1991 Importance : 245 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-222-04644-0 Langues : Français Catégories : Droit - Législation
Société et éthique:Dimension politique:Aspect international
Société et éthique:Dimension sociale:FamilleMots-clés : "Famille--Droit" Résumé : .
L'Association internationale de droit de la famille publie chaque année, en anglais, une revue regroupant les informations sur le droit de la famille à travers le monde. Pour la première fois, grâce au CNRS, à l'Université Jean Moulin-Lyon3 et à l'Association elle-même, une édition simultanée a lieu en français, attendue avec beaucoup d'intérêt par les lecteurs français, mais aussi latins et latino-américains, plus familiers avec notre langue et notre culture juridique qu'avec celles des anglo-saxons. Le Centre de droit de la famille, en étroite collaboration avec les étudiants de DEA de droit de la famille, s'est efforcé, par cette édition française, de porter à la connaissance du lecteur des textes écrits par des juristes, enseignants et praticiens, qui ont eu à cœur de souligner les aspects les plus essentiels de l'évolution de leurs droits de la famille. Les vingt-trois contributions arrivées du monde entier montreront, s'il en était besoin, la communauté des préoccupations et la diversité des solutions en matière de droit de la famille, plus que tout autre marqué par des cultures, des contingences politiques et économiques et des idéaux différents. Comme si l'unité ne pouvait se faire qu'à travers le respect du particularisme de chaque pays.
Note de contenu : Texte français seul Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=275 Regards sur le droit de la famille dans le monde : Annual survey of family law: Afrique du Sud, Allemagne, Angleterre, Australie... [texte imprimé] / Jacqueline Rubellin-Devichi, Auteur . - Paris : Editions du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), 1991 . - 245 p. ; 24 cm.
ISBN : 2-222-04644-0
Langues : Français
Catégories : Droit - Législation
Société et éthique:Dimension politique:Aspect international
Société et éthique:Dimension sociale:FamilleMots-clés : "Famille--Droit" Résumé : .
L'Association internationale de droit de la famille publie chaque année, en anglais, une revue regroupant les informations sur le droit de la famille à travers le monde. Pour la première fois, grâce au CNRS, à l'Université Jean Moulin-Lyon3 et à l'Association elle-même, une édition simultanée a lieu en français, attendue avec beaucoup d'intérêt par les lecteurs français, mais aussi latins et latino-américains, plus familiers avec notre langue et notre culture juridique qu'avec celles des anglo-saxons. Le Centre de droit de la famille, en étroite collaboration avec les étudiants de DEA de droit de la famille, s'est efforcé, par cette édition française, de porter à la connaissance du lecteur des textes écrits par des juristes, enseignants et praticiens, qui ont eu à cœur de souligner les aspects les plus essentiels de l'évolution de leurs droits de la famille. Les vingt-trois contributions arrivées du monde entier montreront, s'il en était besoin, la communauté des préoccupations et la diversité des solutions en matière de droit de la famille, plus que tout autre marqué par des cultures, des contingences politiques et économiques et des idéaux différents. Comme si l'unité ne pouvait se faire qu'à travers le respect du particularisme de chaque pays.
Note de contenu : Texte français seul Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=275 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 1292 04RUB Ouvrage Disponible Le relatif et l'universel / Mireille Delmas-Marty
Titre : Le relatif et l'universel : les forces imaginantes du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Mireille Delmas-Marty, Auteur Editeur : Paris : Éd. du Seuil Année de publication : 2004 Collection : La couleur des idées, ISSN 0993-684X Importance : 439 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-02-067849-7 Prix : 27 EUR Langues : Français Catégories : Droit - Législation
Société et éthique:Dimension politique:Aspect internationalMots-clés : "Droit_international" "Droit--Philosophie" "Droit_international_et_droit_interne" "Règle_de_droit" Internormativité Résumé : .
Droits de l'homme, droits du marché, crimes contre l'humanité, biens communs...: l'universalisme juridique ne donne à voir que concepts flous, valeurs conflictuelles ou normes ineffectives, alors que déjà s'estompe le relativisme des ordres nationaux. Car la corruption et le terrorisme se globalisent, les flux financiers et l'information circulent dans un espace virtuel dont la nature immatérielle brouille la notion de territoire, et les États sont aux prises avec des risques, biotechnologiques ou écologiques, devenus planétaires. Les droits nationaux ont beau résister, ils n'empêchent pas la superposition de normes et d'institutions inter- et supranationales, régionales et mondiales. Ainsi se dessinent d'étranges entrecroisements qui illustrent le grand désordre du monde, sans qu'apparaisse encore l'issue qui ouvrirait La Voie de la sagesse imaginée par le peintre Vieira da Silva. Si l'ordre juridique doit s'assembler un jour en un tableau, c'est à condition d'accepter qu'il se construise «par petites touches», selon les termes mêmes de l'artiste, qui s'obstinait à peindre «avec toutes les contradictions». On pourrait y voir une invitation à observer le droit en voie de mondialisation tout comme on peut regarder ce tableau: par fragments.
Mireille Delmas-Marty est titulaire de la chaire «Études juridiques comparatives et internationalisation du droit» au Collège de France. Elle est notamment l'auteur de Le Flou du droit (PUF, 1986, rééd. 2004), Pour un droit commun (Seuil, 1994), Vers un droit commun de l'humanité (Textuel, 1996) et Trois défis -pour un droit mondial (Seuil, 1998).
Note de contenu : Index Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2865 Le relatif et l'universel : les forces imaginantes du droit [texte imprimé] / Mireille Delmas-Marty, Auteur . - Paris : Éd. du Seuil, 2004 . - 439 p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (La couleur des idées, ISSN 0993-684X) .
ISBN : 2-02-067849-7 : 27 EUR
Langues : Français
Catégories : Droit - Législation
Société et éthique:Dimension politique:Aspect internationalMots-clés : "Droit_international" "Droit--Philosophie" "Droit_international_et_droit_interne" "Règle_de_droit" Internormativité Résumé : .
Droits de l'homme, droits du marché, crimes contre l'humanité, biens communs...: l'universalisme juridique ne donne à voir que concepts flous, valeurs conflictuelles ou normes ineffectives, alors que déjà s'estompe le relativisme des ordres nationaux. Car la corruption et le terrorisme se globalisent, les flux financiers et l'information circulent dans un espace virtuel dont la nature immatérielle brouille la notion de territoire, et les États sont aux prises avec des risques, biotechnologiques ou écologiques, devenus planétaires. Les droits nationaux ont beau résister, ils n'empêchent pas la superposition de normes et d'institutions inter- et supranationales, régionales et mondiales. Ainsi se dessinent d'étranges entrecroisements qui illustrent le grand désordre du monde, sans qu'apparaisse encore l'issue qui ouvrirait La Voie de la sagesse imaginée par le peintre Vieira da Silva. Si l'ordre juridique doit s'assembler un jour en un tableau, c'est à condition d'accepter qu'il se construise «par petites touches», selon les termes mêmes de l'artiste, qui s'obstinait à peindre «avec toutes les contradictions». On pourrait y voir une invitation à observer le droit en voie de mondialisation tout comme on peut regarder ce tableau: par fragments.
Mireille Delmas-Marty est titulaire de la chaire «Études juridiques comparatives et internationalisation du droit» au Collège de France. Elle est notamment l'auteur de Le Flou du droit (PUF, 1986, rééd. 2004), Pour un droit commun (Seuil, 1994), Vers un droit commun de l'humanité (Textuel, 1996) et Trois défis -pour un droit mondial (Seuil, 1998).
Note de contenu : Index Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2865 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 10722 04DEL Ouvrage Disponible Sida, sociétés et populations
Titre : Sida, sociétés et populations : symposium international, Paris, Assemblée nationale, 17-18 octobre 1995 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Salomon, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Robert Toubon, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : Equilibres & populations Année de publication : 1996 Importance : 308 p. Présentation : ill., couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7420-0139-5 Langues : Français Catégories : Enseignements - Communications:Actes de colloques, Congrès ...
Maladies:Etude des maladies:SIDA, VIH, Hépatites
Société et éthique:Dimension politique:Aspect internationalMots-clés : "Démographie--Congrès" "PAYS_EN_DEVELOPPEMENT" "Sida--Épidémiologie--Pays_en_voie_de_développement" "Émigration_et_immigration--Contrôle_sanitaire" "Sida--Aspect_social--Congrès" "Sida--Congrès" "Sida--Épidémiologie--Afrique" "Afrique--population" Résumé : .
Quelles sont les conséquences démographiques du sida en Afrique?
Existe-t-il une démographie du virus?
Que faire, quelles sont les perspectives médicales et les stratégies d'action dans les pays en développement?
Autant de questions essentielles qui sont ici posées par un grand nombre de médecins/ responsables politiques, sociologues, démographes ou hommes de terrain qui ont participé au symposium international organisé à Paris par l'association Équilibres et Populations et le club interparlementaire Projet Populations et Parlement.
On trouvera dans cet ouvrage passionnant le fruit de leurs réflexions qui font apparaître combien les conséquences sont lourdes et altèrent d'ores et déjà l'équilibre des pays de plus en plus touchés par les effets conjugués de la pauvreté et de la surpopulation.
Cet ouvrage a été réalisé sous la direction de deux journalistes, le Dr Michel Salomon et M. Robert Toubon, respectivement directeur médical et directeur politique de l'association Équilibres et Populations.
L'association Équilibres et Populations, fondée et présidée par le Dr Marie-Claude Tesson-Millet, présidente et directrice du Quotidien du Médecin, rassemble des médecins et des journalistes qui ont la volonté de sensibiliser les milieux dirigeants français aux problèmes liés à l'accroissement démographique mondial et de les encourager à favoriser l'aide destinée aux pays en développement.
Note de contenu : Notes bibliogr. Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1030 Sida, sociétés et populations : symposium international, Paris, Assemblée nationale, 17-18 octobre 1995 [texte imprimé] / Michel Salomon, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Robert Toubon, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris : Equilibres & populations, 1996 . - 308 p. : ill., couv. ill. ; 24 cm.
ISBN : 2-7420-0139-5
Langues : Français
Catégories : Enseignements - Communications:Actes de colloques, Congrès ...
Maladies:Etude des maladies:SIDA, VIH, Hépatites
Société et éthique:Dimension politique:Aspect internationalMots-clés : "Démographie--Congrès" "PAYS_EN_DEVELOPPEMENT" "Sida--Épidémiologie--Pays_en_voie_de_développement" "Émigration_et_immigration--Contrôle_sanitaire" "Sida--Aspect_social--Congrès" "Sida--Congrès" "Sida--Épidémiologie--Afrique" "Afrique--population" Résumé : .
Quelles sont les conséquences démographiques du sida en Afrique?
Existe-t-il une démographie du virus?
Que faire, quelles sont les perspectives médicales et les stratégies d'action dans les pays en développement?
Autant de questions essentielles qui sont ici posées par un grand nombre de médecins/ responsables politiques, sociologues, démographes ou hommes de terrain qui ont participé au symposium international organisé à Paris par l'association Équilibres et Populations et le club interparlementaire Projet Populations et Parlement.
On trouvera dans cet ouvrage passionnant le fruit de leurs réflexions qui font apparaître combien les conséquences sont lourdes et altèrent d'ores et déjà l'équilibre des pays de plus en plus touchés par les effets conjugués de la pauvreté et de la surpopulation.
Cet ouvrage a été réalisé sous la direction de deux journalistes, le Dr Michel Salomon et M. Robert Toubon, respectivement directeur médical et directeur politique de l'association Équilibres et Populations.
L'association Équilibres et Populations, fondée et présidée par le Dr Marie-Claude Tesson-Millet, présidente et directrice du Quotidien du Médecin, rassemble des médecins et des journalistes qui ont la volonté de sensibiliser les milieux dirigeants français aux problèmes liés à l'accroissement démographique mondial et de les encourager à favoriser l'aide destinée aux pays en développement.
Note de contenu : Notes bibliogr. Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1030 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 1801 Archive3 Ouvrage Exclu du prêt Situations d'urgence et droits fondamentaux / Arnaud de Raulin
Titre : Situations d'urgence et droits fondamentaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnaud de Raulin, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2006 Collection : Économie plurielle Sous-collection : Droits et sociétés Importance : 333 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-00340-8 Prix : 29 € Langues : Français Catégories : Société et éthique:Dimension politique:Aspect international
Société et éthique:Dimension politique:HumanitaireMots-clés : "Droit_humanitaire--Congrès" "Gestion_des_situations_urgence--Congrès" "Victimes--Protection,assistance--Congrès" Résumé : .
Les travaux réunis dans cet ouvrage sont le fruit de plusieurs journées d'étude consacrées au thème des situations d'urgence et des droits fondamentaux. Les différentes études s'articulent autour d’une approche à la fois théorique et pratique du droit de l'urgence. Il s'avère que ce dernier est une notion particulièrement fluide et protéiforme, où s'opposent deux conceptions de l'humanitaire. Nous trouvons tout d'abord une conception objective qui se caractérise, par un droit mettant en œuvre des pouvoirs exorbitants du droit commun dans les situations de catastrophe naturelle, de guerre ou de génocide. Le droit de l'urgence est inspiré par des sentiments de solidarité et de responsabilité éprouvés par une société vis-à-vis de ses semblables et des générations futures. Mais, il existerait aussi une conception subjective, des droits de l'homme et de l'urgence. Au-delà de l'Etat et des règles purement formelles, il y aurait un sujet de droit sans frontière qui serait l'Autre et pour lequel sa vulnérabilité primerait le droit formel et les obligations légales.
Une approche plus pratique de l'urgence est analysée dans la seconde partie qui met en évidence la fâcheuse tendance à sacrifier l'essentiel à l'urgence. La dichotomie ingérence/droits fondamentaux met en exergue que la première peut avoir des résultats positifs sur le court terme mais aléatoires sur le long terme. Les tensions entre les droits fondamentaux et la réalisation de certaines politiques publiques apparaissent de plus en plus fréquentes et fortes. L'environnement économique et géopolitique a renforcé et amplifié les antagonismes entre la «bonne gouvernance» et les situations d'urgence. Entre le vieux principe classique de non-intervention dans les affaires intérieures des États et le droit d'ingérence humanitaire, il y a de la marge sans doute pour un droit international équilibré et mesuré.
Arnaud de RAULIN, professeur à l'Université d'Artois (Douai, France), consultant auprès du HCR, secrétaire et directeur scientifique de la Revue juridique et politique des États francophones, membre de l'Académie des Sciences d'Outre-mer et directeur du laboratoire «Ethique et Procédures» de la Faculté de Droit de Douai.
Autres auteurs: J.-P. BENAIS, Ch. COUTEL, M. ENGUÉLÉGUÉLÉ, G. FIÈVET, M. KASSÉ, G. A. LÔ, B. MELKEVIK, V. NASLEDNIKOV, V. NGOUILOU-MPEMBA YA MOUSSOUNGOU, M.-L. PAVIA, S. ROSENBAUM, G. SAAD, N. SAADI, S. TZITZIS.Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4517 Situations d'urgence et droits fondamentaux [texte imprimé] / Arnaud de Raulin, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris : L'Harmattan, 2006 . - 333 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Économie plurielle. Droits et sociétés) .
ISBN : 978-2-296-00340-8 : 29 €
Langues : Français
Catégories : Société et éthique:Dimension politique:Aspect international
Société et éthique:Dimension politique:HumanitaireMots-clés : "Droit_humanitaire--Congrès" "Gestion_des_situations_urgence--Congrès" "Victimes--Protection,assistance--Congrès" Résumé : .
Les travaux réunis dans cet ouvrage sont le fruit de plusieurs journées d'étude consacrées au thème des situations d'urgence et des droits fondamentaux. Les différentes études s'articulent autour d’une approche à la fois théorique et pratique du droit de l'urgence. Il s'avère que ce dernier est une notion particulièrement fluide et protéiforme, où s'opposent deux conceptions de l'humanitaire. Nous trouvons tout d'abord une conception objective qui se caractérise, par un droit mettant en œuvre des pouvoirs exorbitants du droit commun dans les situations de catastrophe naturelle, de guerre ou de génocide. Le droit de l'urgence est inspiré par des sentiments de solidarité et de responsabilité éprouvés par une société vis-à-vis de ses semblables et des générations futures. Mais, il existerait aussi une conception subjective, des droits de l'homme et de l'urgence. Au-delà de l'Etat et des règles purement formelles, il y aurait un sujet de droit sans frontière qui serait l'Autre et pour lequel sa vulnérabilité primerait le droit formel et les obligations légales.
Une approche plus pratique de l'urgence est analysée dans la seconde partie qui met en évidence la fâcheuse tendance à sacrifier l'essentiel à l'urgence. La dichotomie ingérence/droits fondamentaux met en exergue que la première peut avoir des résultats positifs sur le court terme mais aléatoires sur le long terme. Les tensions entre les droits fondamentaux et la réalisation de certaines politiques publiques apparaissent de plus en plus fréquentes et fortes. L'environnement économique et géopolitique a renforcé et amplifié les antagonismes entre la «bonne gouvernance» et les situations d'urgence. Entre le vieux principe classique de non-intervention dans les affaires intérieures des États et le droit d'ingérence humanitaire, il y a de la marge sans doute pour un droit international équilibré et mesuré.
Arnaud de RAULIN, professeur à l'Université d'Artois (Douai, France), consultant auprès du HCR, secrétaire et directeur scientifique de la Revue juridique et politique des États francophones, membre de l'Académie des Sciences d'Outre-mer et directeur du laboratoire «Ethique et Procédures» de la Faculté de Droit de Douai.
Autres auteurs: J.-P. BENAIS, Ch. COUTEL, M. ENGUÉLÉGUÉLÉ, G. FIÈVET, M. KASSÉ, G. A. LÔ, B. MELKEVIK, V. NASLEDNIKOV, V. NGOUILOU-MPEMBA YA MOUSSOUNGOU, M.-L. PAVIA, S. ROSENBAUM, G. SAAD, N. SAADI, S. TZITZIS.Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4517 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 11978 11RAU Ouvrage Disponible Terre-patrie / Edgar Morin ; Anne-Brigitte Kern
PermalinkVers un droit commun de l'humanité / Mireille Delmas-Marty
Permalink
pour une recherche utilisant le catalogue AMU: