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28 résultat(s) recherche sur le mot-clé '"Bioéthique--Droit"'
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Le droit de la biologie humaine / Alain Sériaux
Titre : Le droit de la biologie humaine : vieux débats, nouveaux enjeux Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Sériaux, Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2000 Collection : Le droit en questions, ISSN 1281-4792 Importance : 176 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7298-6991-3 Langues : Français Catégories : Droit - Législation
Enseignements - Communications:Références
Ethique:Ethique biomédicale
Sciences:Sciences:BiologieMots-clés : "Biologie_humaine--Droit" "Médecine--Droit" "Bioéthique--Droit--France" "Bioéthique--Droit" "BIOLOGIE--LEGISLATION" Résumé : .
Cet ouvrage traite des principales difficultés rencontrées par le législateur français, lorsque, en 1994, il s'est donné pour but d'encadrer le développement des sciences de la vie humaine. Difficultés de méthode législative puisque ces lois sont le fruit de débats éthiques, professionnels, politiques et médiatiques souvent passionnés; difficultés de fond car il demeure bien difficile de porter un jugement de valeur définitif sur les pratiques médicales et scientifiques que notre époque technologique ne cesse d'engendrer. Examiné sous un angle critique et synthétique par une équipe de juristes dirigés par Alain Sériaux, le droit de la biologie humaine laisse cependant apparaître ses carences et ses silences dans de nombreux domaines (dons d'organes, dons de sang, assistance médicale à la procréation, diagnostic prénatal, empreintes génétiques...). A l'heure de la révision des lois de bioéthique de 1994, rendue nécessaire par la rapidité des évolutions techniques et l'apparition de nouveaux dangers, l'étudiant, le chercheur ou le citoyen trouveront dans ce livre la réflexion et le recul indispensables pour comprendre le droit actuel et imaginer un meilleur droit pour le meilleur des mondes.
sous la direction d'Alain Sériaux, ont collaboré à cet ouvrage: Michel Boudot-Ricoeur, Marc Bruschi, Jocelyne Cayron, Christian Giovanangelli, Bérangère Lassalle, Jean-Marc Roux, Anne Tessier et Dominique Viriot-Barrial
Note de contenu : Notes bibliogr. Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=216 Le droit de la biologie humaine : vieux débats, nouveaux enjeux [texte imprimé] / Alain Sériaux, Auteur . - Paris : Ellipses, 2000 . - 176 p. ; 24 cm. - (Le droit en questions, ISSN 1281-4792) .
ISBN : 2-7298-6991-3
Langues : Français
Catégories : Droit - Législation
Enseignements - Communications:Références
Ethique:Ethique biomédicale
Sciences:Sciences:BiologieMots-clés : "Biologie_humaine--Droit" "Médecine--Droit" "Bioéthique--Droit--France" "Bioéthique--Droit" "BIOLOGIE--LEGISLATION" Résumé : .
Cet ouvrage traite des principales difficultés rencontrées par le législateur français, lorsque, en 1994, il s'est donné pour but d'encadrer le développement des sciences de la vie humaine. Difficultés de méthode législative puisque ces lois sont le fruit de débats éthiques, professionnels, politiques et médiatiques souvent passionnés; difficultés de fond car il demeure bien difficile de porter un jugement de valeur définitif sur les pratiques médicales et scientifiques que notre époque technologique ne cesse d'engendrer. Examiné sous un angle critique et synthétique par une équipe de juristes dirigés par Alain Sériaux, le droit de la biologie humaine laisse cependant apparaître ses carences et ses silences dans de nombreux domaines (dons d'organes, dons de sang, assistance médicale à la procréation, diagnostic prénatal, empreintes génétiques...). A l'heure de la révision des lois de bioéthique de 1994, rendue nécessaire par la rapidité des évolutions techniques et l'apparition de nouveaux dangers, l'étudiant, le chercheur ou le citoyen trouveront dans ce livre la réflexion et le recul indispensables pour comprendre le droit actuel et imaginer un meilleur droit pour le meilleur des mondes.
sous la direction d'Alain Sériaux, ont collaboré à cet ouvrage: Michel Boudot-Ricoeur, Marc Bruschi, Jocelyne Cayron, Christian Giovanangelli, Bérangère Lassalle, Jean-Marc Roux, Anne Tessier et Dominique Viriot-Barrial
Note de contenu : Notes bibliogr. Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=216 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 1232 04SER Ouvrage Disponible 1594 04SER Ouvrage Disponible Médecine et droits de l'homme
Titre : Médecine et droits de l'homme : pratiques soignantes et recherche biomédicale ; textes fondamentaux depuis 1948 Type de document : texte imprimé Auteurs : Benjamin Pitcho, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Valérie Sebag, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : Vuibert Année de publication : 2008 Importance : 555 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7117-1195-6 Prix : 45 € Langues : Français Catégories : Droit - Législation
Ethique:Ethique biomédicale
Personne humaine:Personne humaine - Droit de l'être humain:Droits fondamentaux de la personneMots-clés : "Bioéthique--Droit_international" "Éthique_médicale" "Médecine--Droit" Bioéthique "Éthique_des_médecins" "Droits_homme" "Bioéthique--Droit" Résumé : .
Dans le discours qu'il prononce le 11 décembre 1968 à l'occasion de sa remise du prix Nobel de la paix, René Cassin confère à la Déclaration universelle des droits de l'homme la portée du "premier manifeste d'ordre éthique que l'humanité organisée ait jamais adopté".
Soixante ans après son adoption le 10 décembre 1948 par l'Assemblée générale de l'ONU, les professionnels de santé ainsi que tous ceux qui œuvrent dans le quotidien du soin comprennent le processus engagé après la Shoah comme relevant d'une responsabilité qui les concerne de manière spécifique. Le code de Nuremberg (1947) constitue de ce point de vue un devoir de mémoire et un appel à la vigilance.
Cette pensée pour notre temps, nécessaire face aux défis qu'il nous faut assumer ensemble, trouve son inspiration et sa légitimité dans les combats menés contre l'obscurantisme et la barbarie, afin de parvenir à l'avènement des droits de l'homme. Nous sommes comptables, dépositaires à titre personnel et au sein de nos démocraties de cette part du patrimoine de l'humanité élaboré à travers de difficiles conquêtes encore inachevées et dont l'extrême précarité nous interpelle.
Alors que la France s'apprête à engager dans le cadre d'une concertation nationale la révision de la loi relative à la bioéthique (2004), le recours aux principaux textes élaborés s'avère d'autant plus indispensable que s'accentuent les incertitudes, les peurs et les risques générés par les applications de savoirs dont on ne parvient qu'imparfaitement à maîtriser les développements. De telle sorte qu'il ne paraît pas insensé de se demander si les "droits de l'homme" préserveront une certaine pertinence là où d'autres principes et finalités s'imposent insidieusement, au nom d'un "bien" dont on n'ose plus même discuter les fondements.
Cet ouvrage s'attache à comprendre le sens d'engagement assumés par rapport à une conception exigeante de la dignité humaine et par fidélité à un idéal qui élève, lorsque cela est nécessaire, au-delà des tragédies de l'histoire, des désespoirs qui épuisent les dernières forces. Il concerne donc chacun d'entre nous.
Benjamin Pitcho est maître de conférences, Faculté de droit, université Paris 8, spécialiste du droit médical et de la santé, avocat à la Cour.
Valérie Depadt-Sebag est maître de conférences, Faculté de droit, université Paris 13, spécialiste de la bioéthique, membre de l'Institut de recherche en droit des affaires.Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5086 Médecine et droits de l'homme : pratiques soignantes et recherche biomédicale ; textes fondamentaux depuis 1948 [texte imprimé] / Benjamin Pitcho, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Valérie Sebag, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris : Vuibert, 2008 . - 555 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7117-1195-6 : 45 €
Langues : Français
Catégories : Droit - Législation
Ethique:Ethique biomédicale
Personne humaine:Personne humaine - Droit de l'être humain:Droits fondamentaux de la personneMots-clés : "Bioéthique--Droit_international" "Éthique_médicale" "Médecine--Droit" Bioéthique "Éthique_des_médecins" "Droits_homme" "Bioéthique--Droit" Résumé : .
Dans le discours qu'il prononce le 11 décembre 1968 à l'occasion de sa remise du prix Nobel de la paix, René Cassin confère à la Déclaration universelle des droits de l'homme la portée du "premier manifeste d'ordre éthique que l'humanité organisée ait jamais adopté".
Soixante ans après son adoption le 10 décembre 1948 par l'Assemblée générale de l'ONU, les professionnels de santé ainsi que tous ceux qui œuvrent dans le quotidien du soin comprennent le processus engagé après la Shoah comme relevant d'une responsabilité qui les concerne de manière spécifique. Le code de Nuremberg (1947) constitue de ce point de vue un devoir de mémoire et un appel à la vigilance.
Cette pensée pour notre temps, nécessaire face aux défis qu'il nous faut assumer ensemble, trouve son inspiration et sa légitimité dans les combats menés contre l'obscurantisme et la barbarie, afin de parvenir à l'avènement des droits de l'homme. Nous sommes comptables, dépositaires à titre personnel et au sein de nos démocraties de cette part du patrimoine de l'humanité élaboré à travers de difficiles conquêtes encore inachevées et dont l'extrême précarité nous interpelle.
Alors que la France s'apprête à engager dans le cadre d'une concertation nationale la révision de la loi relative à la bioéthique (2004), le recours aux principaux textes élaborés s'avère d'autant plus indispensable que s'accentuent les incertitudes, les peurs et les risques générés par les applications de savoirs dont on ne parvient qu'imparfaitement à maîtriser les développements. De telle sorte qu'il ne paraît pas insensé de se demander si les "droits de l'homme" préserveront une certaine pertinence là où d'autres principes et finalités s'imposent insidieusement, au nom d'un "bien" dont on n'ose plus même discuter les fondements.
Cet ouvrage s'attache à comprendre le sens d'engagement assumés par rapport à une conception exigeante de la dignité humaine et par fidélité à un idéal qui élève, lorsque cela est nécessaire, au-delà des tragédies de l'histoire, des désespoirs qui épuisent les dernières forces. Il concerne donc chacun d'entre nous.
Benjamin Pitcho est maître de conférences, Faculté de droit, université Paris 8, spécialiste du droit médical et de la santé, avocat à la Cour.
Valérie Depadt-Sebag est maître de conférences, Faculté de droit, université Paris 13, spécialiste de la bioéthique, membre de l'Institut de recherche en droit des affaires.Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5086 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 12115 REF Ouvrage Exclu du prêt Basic ethical principles in European bioethics and biolaw / Union européenne
Titre : Basic ethical principles in European bioethics and biolaw : report to the European Commission of the BIOMED-II Project Basic Ethical Principles in Bioethics and Biolaw 1995-1998 Type de document : texte imprimé Auteurs : Union européenne, Auteur ; Jacob Rendtorff, Editeur scientifique ; Institut Borja de Bioètica (2000; Barcelona), Editeur scientifique ; Peter Kempees, Editeur scientifique ; Centre for Ethics and Law (2000; Copenhagen), Editeur scientifique Editeur : Copenhagen : Centre for Ethics and Law Année de publication : [impr. 2000] Autre Editeur : Barcelona : Institut Borja de Bioètica Importance : 2 vol. (428, 372 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-84-923525-3-1 Note générale : Volume 1 : Autonomy, dignity, integrity and vulnerability
Volume 2 : Partners' research
Mots-clés : "Bioéthique--Europe" "Éthique_médicale--Europe" "Éthique_médicale" "Bioéthique--Droit" Note de contenu : Contributions en anglais et en français
Notes et notes bibliogr. de bas de page. Bibliogr. p. 409-426. AnnexesPermalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7400 Basic ethical principles in European bioethics and biolaw : report to the European Commission of the BIOMED-II Project Basic Ethical Principles in Bioethics and Biolaw 1995-1998 [texte imprimé] / Union européenne, Auteur ; Jacob Rendtorff, Editeur scientifique ; Institut Borja de Bioètica (2000; Barcelona), Editeur scientifique ; Peter Kempees, Editeur scientifique ; Centre for Ethics and Law (2000; Copenhagen), Editeur scientifique . - Copenhagen : Centre for Ethics and Law : Barcelona : Institut Borja de Bioètica, [impr. 2000] . - 2 vol. (428, 372 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-84-923525-3-1
Volume 1 : Autonomy, dignity, integrity and vulnerability
Volume 2 : Partners' research
Mots-clés : "Bioéthique--Europe" "Éthique_médicale--Europe" "Éthique_médicale" "Bioéthique--Droit" Note de contenu : Contributions en anglais et en français
Notes et notes bibliogr. de bas de page. Bibliogr. p. 409-426. AnnexesPermalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=7400 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 10311 02 REN (V1) Ouvrage Disponible 10312 02 REN (V2) Ouvrage Disponible Bioéthique avis de tempêtes / Hervé Chneiweiss
Titre : Bioéthique avis de tempêtes : les nouveaux enjeux de la maîtrise du vivant Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Chneiweiss, Auteur ; Jean-Yves Nau, Auteur Editeur : Paris : Alvik éd. Année de publication : 2003 Importance : 207 p. Présentation : couv. ill. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-914833-11-3 Prix : 17 EUR Langues : Français Catégories : Ethique:Ethique biomédicale
Maladies:Génétique et ses applications:Clonage
Maladies:Génétique et ses applications:Thérapie génique
Reproduction - Sexualité:Assistance médicale à la procréationMots-clés : "Procréation_médicalement_assistée--Aspect_moral" "Clonage_humain--Aspect_moral" "Thérapie_génique--Aspect_moral" "Bioéthique--Droit" "Génie_génétique--Droit" "Droit_et_morale" Résumé : .
L'espèce humaine aborde aujourd'hui une étape décisive de son histoire. Après avoir appris à domestiquer les règnes végétaux et animaux, nous commençons à acquérir une maîtrise sans précédent du vivant humain. Quel usage souhaitons-nous en faire?
Les avancées considérables accomplies dans les champs de la génétique et de la biologie de la reproduction soulèvent des questions, hier encore impensables. Dans le même temps, des vents opposés se lèvent, des passions se déchaînent. Certains redoutent la possible émergence d'une nouvelle forme d'eugénisme, non plus imposée par un régime dictatorial mais acceptée et organisée par les sociétés démocratiques. D'autres s'inquiètent de la résurgence des références religieuses à
propos des nouvelles questions soulevées par la science du vivant. Certains s'interrogent sur la réalité des horizons thérapeutiques ouverts par la découverte des cellules souches et sur l'usage qui peut ou non être fait de certains embryons humains. De nombreux scientifiques et médecins ne comprennent pas les entraves à la liberté de recherche imposées, en France, par les lois actuelles de bioéthique. Notre époque ne permet plus que l'on se contente d'observer ou de décrire. Pour dépasser les préjugés et les controverses stériles, nous devons tenter de faire la part du possible et des fantasmes; situer les conditions de l'acceptable et du refus; concilier la nécessaire liberté de la recherche et le respect de la dignité de la personne. Parce qu'elles engagent l'ensemble de la collectivité humaine, ces questions doivent dépasser le cercle des «experts»; elles doivent, au plus vite, être connues du plus grand nombre des citoyens pour permettre d'en débattre sérieusement. Tel est le but de cet ouvrage.
LES AUTEURS
Hervé Chneiweiss, docteur en médecine et docteur es science, directeur de recherche au CNRS, anime une équipe au Collège de France et est consultant àl'hôpital de la Salpêtrière. Il a été Conseiller pour les Sciences du Vivant auprès du Ministre de la Recherche (2000-2002). Il tient une chronique de bioéthique dans la revue Médecine/Sciences.
Docteur en médecine, ancien instituteur, Jean-Yves Nau est, depuis 1980, rédacteur au journal Le Monde où il est en charge des questions médicales et éthiques. Chroniqueur pour la Revue du Praticien et Médecine en Hygiène, son dernier ouvrage est le Journal de la vache folle (Georg éditeur, Genève, 2001).
Note de contenu : En appendice, choix de documents Glossaire Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3096 Bioéthique avis de tempêtes : les nouveaux enjeux de la maîtrise du vivant [texte imprimé] / Hervé Chneiweiss, Auteur ; Jean-Yves Nau, Auteur . - Paris : Alvik éd., 2003 . - 207 p. : couv. ill. ; 21 cm.
ISBN : 2-914833-11-3 : 17 EUR
Langues : Français
Catégories : Ethique:Ethique biomédicale
Maladies:Génétique et ses applications:Clonage
Maladies:Génétique et ses applications:Thérapie génique
Reproduction - Sexualité:Assistance médicale à la procréationMots-clés : "Procréation_médicalement_assistée--Aspect_moral" "Clonage_humain--Aspect_moral" "Thérapie_génique--Aspect_moral" "Bioéthique--Droit" "Génie_génétique--Droit" "Droit_et_morale" Résumé : .
L'espèce humaine aborde aujourd'hui une étape décisive de son histoire. Après avoir appris à domestiquer les règnes végétaux et animaux, nous commençons à acquérir une maîtrise sans précédent du vivant humain. Quel usage souhaitons-nous en faire?
Les avancées considérables accomplies dans les champs de la génétique et de la biologie de la reproduction soulèvent des questions, hier encore impensables. Dans le même temps, des vents opposés se lèvent, des passions se déchaînent. Certains redoutent la possible émergence d'une nouvelle forme d'eugénisme, non plus imposée par un régime dictatorial mais acceptée et organisée par les sociétés démocratiques. D'autres s'inquiètent de la résurgence des références religieuses à
propos des nouvelles questions soulevées par la science du vivant. Certains s'interrogent sur la réalité des horizons thérapeutiques ouverts par la découverte des cellules souches et sur l'usage qui peut ou non être fait de certains embryons humains. De nombreux scientifiques et médecins ne comprennent pas les entraves à la liberté de recherche imposées, en France, par les lois actuelles de bioéthique. Notre époque ne permet plus que l'on se contente d'observer ou de décrire. Pour dépasser les préjugés et les controverses stériles, nous devons tenter de faire la part du possible et des fantasmes; situer les conditions de l'acceptable et du refus; concilier la nécessaire liberté de la recherche et le respect de la dignité de la personne. Parce qu'elles engagent l'ensemble de la collectivité humaine, ces questions doivent dépasser le cercle des «experts»; elles doivent, au plus vite, être connues du plus grand nombre des citoyens pour permettre d'en débattre sérieusement. Tel est le but de cet ouvrage.
LES AUTEURS
Hervé Chneiweiss, docteur en médecine et docteur es science, directeur de recherche au CNRS, anime une équipe au Collège de France et est consultant àl'hôpital de la Salpêtrière. Il a été Conseiller pour les Sciences du Vivant auprès du Ministre de la Recherche (2000-2002). Il tient une chronique de bioéthique dans la revue Médecine/Sciences.
Docteur en médecine, ancien instituteur, Jean-Yves Nau est, depuis 1980, rédacteur au journal Le Monde où il est en charge des questions médicales et éthiques. Chroniqueur pour la Revue du Praticien et Médecine en Hygiène, son dernier ouvrage est le Journal de la vache folle (Georg éditeur, Genève, 2001).
Note de contenu : En appendice, choix de documents Glossaire Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3096 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 10172 02CHN Ouvrage Disponible La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'homme / Marie-Catherine Chemtob
Titre : La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'homme Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Catherine Chemtob, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : Éd. Tec & doc Année de publication : 2006 Importance : XII-232 p. Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7430-0874-1 Prix : 130 € Note générale : En appendice, choix de textes législatifs - Bibliogr. p. 201-212. Webliogr. p. 225. Glossaire. Index Langues : Français Catégories : Droit - Législation
Maladies:Génétique et ses applications:Génome
Sciences:Recherche:Brevet - BrevetabilitéMots-clés : "Bioéthique--Droit" "Génie_génétique--Brevets_invention" "Génie_génétique--Droit" "Brevets_invention--Droit" "Biotechnologie--Brevets_invention" "Génie_génétique" Brevet "Génome_humain" Résumé : .
Les nombreuses potentialités industrielles, diagnostiques et thérapeutiques offertes par le décryptage du génome et le génie génétique ont exacerbé la concurrence entre les opérateurs économiques des principaux pays industrialisés. Dans ce combat pour l'accession aux gènes et la protection de cet accès, seul un droit de propriété industrielle - et notamment, le droit de brevet - permet d'assurer la rentabilité des investissements consentis.
Cet ouvrage de synthèse présente le champ d'application du droit des brevets applicable aux innovations biotechnologiques. Il envisage ensuite la brevetabilité de ces inventions au regard des conditions de forme et de fond imposées par les offices des brevets européen, américain et japonais, avant d'étudier l'étendue de la protection conférée. Cette approche comparatiste permet de faire ressortir les différences de mentalités en terme d'acceptabilité de la brevetabilité des inventions biotechnologques.
Cette 3e édition de La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'Homme actualise les multiples aspects de la brevetabilité du vivant. Elle précise le cadre des conventions et accords internationaux (CBE et CBE 2000, brevet communautaire, ADPIC, PCT et SPLT...), en envisageant leurs modalités de mise en œuvre et interactions éventuelles.
L'ouvrage dresse en outre un bilan des dernières positions réglementaires et jurisprudentielles en matière de brevetabilité des éléments issus du corps humain (séquence d'ADN, cellules souches...).
Enfin, la transposition de la directive 98/44/CE est détaillée précisément en analysant les diverses modalités retenues par les Etats-membres et notamment la position française. La France fait désormais figure de meneur sur ce thème en retenant la solution d'une protection relative dans laquelle le monopole ne porte que sur la fonction spécifique qui est démontrée dans l'invention, laissant les tiers libres de développer de nouvelles inventions portant sur la même séquence mais revendiquant d'autres utilisations. Cette solution s'avère certes contraire au principe actuel d'une protection absolue, mais elle apparaît en revanche de nature à favoriser le développement de la recherche génomique.
La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'Homme s'adresse aux professionnels de la propriété industrielle et du droit de la santé (conseils, avocats, enseignants, organismes publics...), ainsi qu'aux départements juridiques des industries pharmaceutiques et des sociétés de biotechnologie.
Marie-Catherine Chemtob-Concé, docteur en droit de l'université Panthéon-Assas - Paris II, est maître de conférences des universités à l'UFR de médecine et de pharmacie de RouenPermalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3523 La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'homme [texte imprimé] / Marie-Catherine Chemtob, Auteur . - 3e éd. . - Paris : Éd. Tec & doc, 2006 . - XII-232 p. : couv. ill. ; 24 cm.
ISBN : 2-7430-0874-1 : 130 €
En appendice, choix de textes législatifs - Bibliogr. p. 201-212. Webliogr. p. 225. Glossaire. Index
Langues : Français
Catégories : Droit - Législation
Maladies:Génétique et ses applications:Génome
Sciences:Recherche:Brevet - BrevetabilitéMots-clés : "Bioéthique--Droit" "Génie_génétique--Brevets_invention" "Génie_génétique--Droit" "Brevets_invention--Droit" "Biotechnologie--Brevets_invention" "Génie_génétique" Brevet "Génome_humain" Résumé : .
Les nombreuses potentialités industrielles, diagnostiques et thérapeutiques offertes par le décryptage du génome et le génie génétique ont exacerbé la concurrence entre les opérateurs économiques des principaux pays industrialisés. Dans ce combat pour l'accession aux gènes et la protection de cet accès, seul un droit de propriété industrielle - et notamment, le droit de brevet - permet d'assurer la rentabilité des investissements consentis.
Cet ouvrage de synthèse présente le champ d'application du droit des brevets applicable aux innovations biotechnologiques. Il envisage ensuite la brevetabilité de ces inventions au regard des conditions de forme et de fond imposées par les offices des brevets européen, américain et japonais, avant d'étudier l'étendue de la protection conférée. Cette approche comparatiste permet de faire ressortir les différences de mentalités en terme d'acceptabilité de la brevetabilité des inventions biotechnologques.
Cette 3e édition de La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'Homme actualise les multiples aspects de la brevetabilité du vivant. Elle précise le cadre des conventions et accords internationaux (CBE et CBE 2000, brevet communautaire, ADPIC, PCT et SPLT...), en envisageant leurs modalités de mise en œuvre et interactions éventuelles.
L'ouvrage dresse en outre un bilan des dernières positions réglementaires et jurisprudentielles en matière de brevetabilité des éléments issus du corps humain (séquence d'ADN, cellules souches...).
Enfin, la transposition de la directive 98/44/CE est détaillée précisément en analysant les diverses modalités retenues par les Etats-membres et notamment la position française. La France fait désormais figure de meneur sur ce thème en retenant la solution d'une protection relative dans laquelle le monopole ne porte que sur la fonction spécifique qui est démontrée dans l'invention, laissant les tiers libres de développer de nouvelles inventions portant sur la même séquence mais revendiquant d'autres utilisations. Cette solution s'avère certes contraire au principe actuel d'une protection absolue, mais elle apparaît en revanche de nature à favoriser le développement de la recherche génomique.
La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'Homme s'adresse aux professionnels de la propriété industrielle et du droit de la santé (conseils, avocats, enseignants, organismes publics...), ainsi qu'aux départements juridiques des industries pharmaceutiques et des sociétés de biotechnologie.
Marie-Catherine Chemtob-Concé, docteur en droit de l'université Panthéon-Assas - Paris II, est maître de conférences des universités à l'UFR de médecine et de pharmacie de RouenPermalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3523 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 10716 04CHE Ouvrage Disponible Breveter l'humain ? / Cécile Oliva
PermalinkLes Cahiers de droit de la santé du Sud-Est, (2014) n°18. Corps et patrimoine / Guylène Nicolas
PermalinkLe droit des comités d'éthique / Christian Byk ; Gérard Mémeteau
PermalinkÉcrits de bioéthique / Catherine Labrusse-Riou
PermalinkPermalinkL'essentiel de la bioéthique et du droit de la biomédecine / Éric Mondielli
PermalinkL'éthique biomédicale / Bernard Kanovitch
PermalinkEthique de la recherche et éthique clinique / Christian Hervé
PermalinkL' être humain, du tout début à l'extrême fin / Jean Michaud
PermalinkGénome humain et droits fondamentaux / Bertrand Mathieu
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