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Revue générale de droit médical / Centre de droit médical (Poitier) . n°37Mention de date : Décembre 2010Paru le : 06/01/2011 |
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Ajouter le résultat dans votre panierMise en perspective conceptuelle et historique de la responsabilité médicale / Pierre Sargos in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Mise en perspective conceptuelle et historique de la responsabilité médicale : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La responsabilité médicale pour faute - I. La faute devant le juge civil et administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Sargos, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 15-23 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5267
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 15-23[article] Mise en perspective conceptuelle et historique de la responsabilité médicale : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La responsabilité médicale pour faute - I. La faute devant le juge civil et administratif [texte imprimé] / Pierre Sargos, Auteur . - 2011 . - p. 15-23.
Langues : Français
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 15-23
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5267 La faute technique, faute contre la science médicale / Sophie Hocquet-Berg in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : La faute technique, faute contre la science médicale : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La responsabilité médicale pour faute - I. La faute devant le juge civil et administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Hocquet-Berg, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 25-33 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5268
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 25-33[article] La faute technique, faute contre la science médicale : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La responsabilité médicale pour faute - I. La faute devant le juge civil et administratif [texte imprimé] / Sophie Hocquet-Berg, Auteur . - 2011 . - p. 25-33.
Langues : Français
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 25-33
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5268 La faute éthique pour défaut d'information / Françoise Alt-Maes in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : La faute éthique pour défaut d'information : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La responsabilité médicale pour faute - I. La faute devant le juge civil et administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise Alt-Maes, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 35-49 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5269
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 35-49[article] La faute éthique pour défaut d'information : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La responsabilité médicale pour faute - I. La faute devant le juge civil et administratif [texte imprimé] / Françoise Alt-Maes, Auteur . - 2011 . - p. 35-49.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 35-49
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5269 La responsabilité du médecin salarié / François Vialla in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : La responsabilité du médecin salarié : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La responsabilité médicale pour faute - I. La faute devant le juge civil et administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : François Vialla, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 51-58 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5270
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 51-58[article] La responsabilité du médecin salarié : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La responsabilité médicale pour faute - I. La faute devant le juge civil et administratif [texte imprimé] / François Vialla, Auteur . - 2011 . - p. 51-58.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 51-58
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5270 La loi du 10 juillet 2000 sur les délits non intentionnels / Patrick Mistretta in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : La loi du 10 juillet 2000 sur les délits non intentionnels : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La responsabilité médicale pour faute - II. La faute devant le juge pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Mistretta, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 61-67 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5271
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 61-67[article] La loi du 10 juillet 2000 sur les délits non intentionnels : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La responsabilité médicale pour faute - II. La faute devant le juge pénal [texte imprimé] / Patrick Mistretta, Auteur . - 2011 . - p. 61-67.
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Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5271 Le secret professionnel en pénal / Gérard Lahon in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Le secret professionnel en pénal : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La responsabilité médicale pour faute - II. La faute devant le juge pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Lahon, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 69-72 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5272
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 69-72[article] Le secret professionnel en pénal : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La responsabilité médicale pour faute - II. La faute devant le juge pénal [texte imprimé] / Gérard Lahon, Auteur . - 2011 . - p. 69-72.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 69-72
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5272 Justice pénale et santé publique / Marie-Odile Bertella-Geffroy in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Justice pénale et santé publique : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La responsabilité médicale pour faute - II. La faute devant le juge pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Odile Bertella-Geffroy, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 73-79 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5273
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 73-79[article] Justice pénale et santé publique : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La responsabilité médicale pour faute - II. La faute devant le juge pénal [texte imprimé] / Marie-Odile Bertella-Geffroy, Auteur . - 2011 . - p. 73-79.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 73-79
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5273 Les spécialisations de droit de la santé / Quentin Mameri in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Les spécialisations de droit de la santé : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La réparation du dommage - I. Réparation du dommage médical en l'absence de faute Type de document : texte imprimé Auteurs : Quentin Mameri, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 85-95 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5274
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 85-95[article] Les spécialisations de droit de la santé : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La réparation du dommage - I. Réparation du dommage médical en l'absence de faute [texte imprimé] / Quentin Mameri, Auteur . - 2011 . - p. 85-95.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 85-95
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5274 La réparation de l'aléa thérapeutique et infections nosocomiales / Florence Goddefroy-Gancel in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : La réparation de l'aléa thérapeutique et infections nosocomiales : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La réparation du dommage - I. Réparation du dommage médical en l'absence de faute Type de document : texte imprimé Auteurs : Florence Goddefroy-Gancel, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 97-106 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5275
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 97-106[article] La réparation de l'aléa thérapeutique et infections nosocomiales : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La réparation du dommage - I. Réparation du dommage médical en l'absence de faute [texte imprimé] / Florence Goddefroy-Gancel, Auteur . - 2011 . - p. 97-106.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 97-106
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5275 Le dispositif public d'indemnisation des accidents médicaux / Sabine Gibert in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Le dispositif public d'indemnisation des accidents médicaux : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La réparation du dommage - I. Réparation du dommage médical en l'absence de faute Type de document : texte imprimé Auteurs : Sabine Gibert, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 107-126 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5276
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 107-126[article] Le dispositif public d'indemnisation des accidents médicaux : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La réparation du dommage - I. Réparation du dommage médical en l'absence de faute [texte imprimé] / Sabine Gibert, Auteur . - 2011 . - p. 107-126.
Langues : Français
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 107-126
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5276 Le rôle du médecin-conseil de victimes / Bernard Gouraud in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Le rôle du médecin-conseil de victimes : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La réparation du dommage - II. L'évaluation du dommage corporel par l'expert Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Gouraud, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 129-133 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5277
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 129-133[article] Le rôle du médecin-conseil de victimes : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La réparation du dommage - II. L'évaluation du dommage corporel par l'expert [texte imprimé] / Bernard Gouraud, Auteur . - 2011 . - p. 129-133.
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Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5277 Le rôle de l'avocat dans le contentieux de la réparation du dommage corporel / Méhana Mouhou in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Le rôle de l'avocat dans le contentieux de la réparation du dommage corporel : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La réparation du dommage - II. L'évaluation du dommage corporel par l'expert Type de document : texte imprimé Auteurs : Méhana Mouhou, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 135-143 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5278
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 135-143[article] Le rôle de l'avocat dans le contentieux de la réparation du dommage corporel : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La réparation du dommage - II. L'évaluation du dommage corporel par l'expert [texte imprimé] / Méhana Mouhou, Auteur . - 2011 . - p. 135-143.
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Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5278 La réparation du dommage médical, le point de vue de l'assureur / Philippe Maraval in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : La réparation du dommage médical, le point de vue de l'assureur : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La réparation du dommage - II. L'évaluation du dommage corporel par l'expert Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Maraval, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 145-153 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5279
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 145-153[article] La réparation du dommage médical, le point de vue de l'assureur : Actes du colloque: La réparation du dommage médical - rupture ou continuité depuis la loi du 4 mars 2002? - La réparation du dommage - II. L'évaluation du dommage corporel par l'expert [texte imprimé] / Philippe Maraval, Auteur . - 2011 . - p. 145-153.
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Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5279 Les différentes acceptions des termes "dossier médical" et, dans ce contexte, situation du dossier hospitalier / Dominique Giocanti in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Les différentes acceptions des termes "dossier médical" et, dans ce contexte, situation du dossier hospitalier : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Le dossier médical à l'hôpital: définition, composition, accès par les soignants, le patient et sa famille Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Giocanti, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 161-175 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5280
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 161-175[article] Les différentes acceptions des termes "dossier médical" et, dans ce contexte, situation du dossier hospitalier : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Le dossier médical à l'hôpital: définition, composition, accès par les soignants, le patient et sa famille [texte imprimé] / Dominique Giocanti, Auteur . - 2011 . - p. 161-175.
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Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5280 Le dossier hospitalier / Guy Veillerot in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Le dossier hospitalier : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Le dossier médical à l'hôpital: définition, composition, accès par les soignants, le patient et sa famille Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Veillerot, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 177-183 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5281
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 177-183[article] Le dossier hospitalier : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Le dossier médical à l'hôpital: définition, composition, accès par les soignants, le patient et sa famille [texte imprimé] / Guy Veillerot, Auteur . - 2011 . - p. 177-183.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 177-183
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5281 L'accès au dossier hospitalier par le patient et sa famille: les cas particuliers (patients mineurs, majeurs protégés, patient décédés) / Guylène Nicolas in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : L'accès au dossier hospitalier par le patient et sa famille: les cas particuliers (patients mineurs, majeurs protégés, patient décédés) : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Le dossier médical à l'hôpital: définition, composition, accès par les soignants, le patient et sa famille Type de document : texte imprimé Auteurs : Guylène Nicolas, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 185-196 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5282
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 185-196[article] L'accès au dossier hospitalier par le patient et sa famille: les cas particuliers (patients mineurs, majeurs protégés, patient décédés) : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Le dossier médical à l'hôpital: définition, composition, accès par les soignants, le patient et sa famille [texte imprimé] / Guylène Nicolas, Auteur . - 2011 . - p. 185-196.
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Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5282 Avis du CCNE à propos des questions soulevées par l'informatisation des données de santé / Pierre Le Coz in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Avis du CCNE à propos des questions soulevées par l'informatisation des données de santé : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Les problèmes éthiques posés par le dossier hospitalier Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Le Coz, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 199-203 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5283
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 199-203[article] Avis du CCNE à propos des questions soulevées par l'informatisation des données de santé : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Les problèmes éthiques posés par le dossier hospitalier [texte imprimé] / Pierre Le Coz, Auteur . - 2011 . - p. 199-203.
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Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5283 Le dossier en psychiatrie: l'exemple d'un dossier patient informatisé / Jean-Claude Samuelian in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Le dossier en psychiatrie: l'exemple d'un dossier patient informatisé : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Les problèmes éthiques posés par le dossier hospitalier Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Samuelian, Auteur ; Laurent Boyer, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 205-212 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5284
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 205-212[article] Le dossier en psychiatrie: l'exemple d'un dossier patient informatisé : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Les problèmes éthiques posés par le dossier hospitalier [texte imprimé] / Jean-Claude Samuelian, Auteur ; Laurent Boyer, Auteur . - 2011 . - p. 205-212.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 205-212
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5284 Le cas des patients en détention / Aude Daniel in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Le cas des patients en détention : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Les problèmes éthiques posés par le dossier hospitalier Type de document : texte imprimé Auteurs : Aude Daniel, Auteur ; Catherine Paulet, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 213-219 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5285
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 213-219[article] Le cas des patients en détention : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Les problèmes éthiques posés par le dossier hospitalier [texte imprimé] / Aude Daniel, Auteur ; Catherine Paulet, Auteur . - 2011 . - p. 213-219.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 213-219
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5285 L'accès au dossier hospitalier par le médecin-conseil de la compagnie d'assurance / Marianne Hudry in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : L'accès au dossier hospitalier par le médecin-conseil de la compagnie d'assurance : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Accès au dossier médical par les tiers et liens avec d'autres dossiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Marianne Hudry, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 223-226 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5286
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 223-226[article] L'accès au dossier hospitalier par le médecin-conseil de la compagnie d'assurance : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Accès au dossier médical par les tiers et liens avec d'autres dossiers [texte imprimé] / Marianne Hudry, Auteur . - 2011 . - p. 223-226.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 223-226
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5286 L'accès au dossier médical hospitalier par le médecin-conseil de l'assurance maladie / Gabriel Kulling in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : L'accès au dossier médical hospitalier par le médecin-conseil de l'assurance maladie : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Accès au dossier médical par les tiers et liens avec d'autres dossiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel Kulling, Auteur ; Vincent Sciortino, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 227-234 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5287
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 227-234[article] L'accès au dossier médical hospitalier par le médecin-conseil de l'assurance maladie : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Accès au dossier médical par les tiers et liens avec d'autres dossiers [texte imprimé] / Gabriel Kulling, Auteur ; Vincent Sciortino, Auteur . - 2011 . - p. 227-234.
Langues : Français
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 227-234
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5287 L'accès au dossier médical par l'expert judiciaire / François Cianfarani in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : L'accès au dossier médical par l'expert judiciaire : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Accès au dossier médical par les tiers et liens avec d'autres dossiers Type de document : texte imprimé Auteurs : François Cianfarani, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 235-237 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5288
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 235-237[article] L'accès au dossier médical par l'expert judiciaire : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Accès au dossier médical par les tiers et liens avec d'autres dossiers [texte imprimé] / François Cianfarani, Auteur . - 2011 . - p. 235-237.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 235-237
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5288 L'accès au dossier hospitalier par l'expert d'une CRCI / Christophe Bartoli in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : L'accès au dossier hospitalier par l'expert d'une CRCI : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Accès au dossier médical par les tiers et liens avec d'autres dossiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe Bartoli, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 239-246 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5289
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 239-246[article] L'accès au dossier hospitalier par l'expert d'une CRCI : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Accès au dossier médical par les tiers et liens avec d'autres dossiers [texte imprimé] / Christophe Bartoli, Auteur . - 2011 . - p. 239-246.
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Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5289 Le dossier pharmaceutique / Caroline Berland-Benhaïm in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Le dossier pharmaceutique : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Accès au dossier médical par les tiers et liens avec d'autres dossiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Berland-Benhaïm, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 247-250 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5290
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 247-250[article] Le dossier pharmaceutique : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Accès au dossier médical par les tiers et liens avec d'autres dossiers [texte imprimé] / Caroline Berland-Benhaïm, Auteur . - 2011 . - p. 247-250.
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Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5290 Le dossier communicant en cancérologie / Jean-Laurent Deville in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Le dossier communicant en cancérologie : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Accès au dossier médical par les tiers et liens avec d'autres dossiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Laurent Deville, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 251-253 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5291
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 251-253[article] Le dossier communicant en cancérologie : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Accès au dossier médical par les tiers et liens avec d'autres dossiers [texte imprimé] / Jean-Laurent Deville, Auteur . - 2011 . - p. 251-253.
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Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5291 Dossier hospitalier et recherche / Jean-Paul Bernard in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Dossier hospitalier et recherche : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Accès au dossier médical par les tiers et liens avec d'autres dossiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul Bernard, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 255-259 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5292
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 255-259[article] Dossier hospitalier et recherche : Actes du colloque: Le dossier médical: questions éthiques et juridiques - Accès au dossier médical par les tiers et liens avec d'autres dossiers [texte imprimé] / Jean-Paul Bernard, Auteur . - 2011 . - p. 255-259.
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Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5292 Le rôle du médecin dans le nouveau droit des majeurs protégés / Benjamin Blin in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Le rôle du médecin dans le nouveau droit des majeurs protégés Type de document : texte imprimé Auteurs : Benjamin Blin, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 263-284 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5293
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 263-284[article] Le rôle du médecin dans le nouveau droit des majeurs protégés [texte imprimé] / Benjamin Blin, Auteur . - 2011 . - p. 263-284.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 263-284
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5293 Le régime contentieux des recommandations de la Haute Autorité de santé / Laurence Calandri in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Le régime contentieux des recommandations de la Haute Autorité de santé : Note sous Conseil d'Etat, 12 octobre 2009, Société GlaxoSmithKline Biologicals et Société Laboratoire GlaxoSmithKline, n°322784 Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurence Calandri, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 285-301 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5294
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 285-301[article] Le régime contentieux des recommandations de la Haute Autorité de santé : Note sous Conseil d'Etat, 12 octobre 2009, Société GlaxoSmithKline Biologicals et Société Laboratoire GlaxoSmithKline, n°322784 [texte imprimé] / Laurence Calandri, Auteur . - 2011 . - p. 285-301.
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Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5294 Le droit malade de la peste: les ravages du principe de précaution / Francine Demichel in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Le droit malade de la peste: les ravages du principe de précaution Type de document : texte imprimé Auteurs : Francine Demichel, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 303-319 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5295
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 303-319[article] Le droit malade de la peste: les ravages du principe de précaution [texte imprimé] / Francine Demichel, Auteur . - 2011 . - p. 303-319.
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Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5295 Importations parallèles de médicaments à usage humain et clauses de quotas / Béatrice Espesson-Vergeat in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Importations parallèles de médicaments à usage humain et clauses de quotas Type de document : texte imprimé Auteurs : Béatrice Espesson-Vergeat, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 321-333 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5296
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 321-333[article] Importations parallèles de médicaments à usage humain et clauses de quotas [texte imprimé] / Béatrice Espesson-Vergeat, Auteur . - 2011 . - p. 321-333.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 321-333
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5296 Liberté, dignité et AMP: quelques réflexions sur la révision des lois de bioéthique / Julien Guigui in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Liberté, dignité et AMP: quelques réflexions sur la révision des lois de bioéthique Type de document : texte imprimé Auteurs : Julien Guigui, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 335-358 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5297
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 335-358[article] Liberté, dignité et AMP: quelques réflexions sur la révision des lois de bioéthique [texte imprimé] / Julien Guigui, Auteur . - 2011 . - p. 335-358.
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Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5297 Ethique et droit du vivant / Jean-René Binet in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Ethique et droit du vivant Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-René Binet, Auteur ; Noël-Jean Mazen, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 361-376 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5298
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 361-376[article] Ethique et droit du vivant [texte imprimé] / Jean-René Binet, Auteur ; Noël-Jean Mazen, Auteur . - 2011 . - p. 361-376.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 361-376
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5298 Droit pharmaceutique / Emmanuel Cadeau in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Droit pharmaceutique Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Cadeau, Auteur ; Hélène Guimiot, Collaborateur ; Cédric Lucotte-Le Visage, Collaborateur ; Jean-Yves Richeux, Collaborateur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 377-401 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5299
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 377-401[article] Droit pharmaceutique [texte imprimé] / Emmanuel Cadeau, Auteur ; Hélène Guimiot, Collaborateur ; Cédric Lucotte-Le Visage, Collaborateur ; Jean-Yves Richeux, Collaborateur . - 2011 . - p. 377-401.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 377-401
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5299 Santé - Environnement / Cyril Clément in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Santé - Environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Cyril Clément, Auteur ; Valérie Delpiano, Auteur ; Véronique Lesson, Collaborateur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 403-421 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5300
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 403-421[article] Santé - Environnement [texte imprimé] / Cyril Clément, Auteur ; Valérie Delpiano, Auteur ; Véronique Lesson, Collaborateur . - 2011 . - p. 403-421.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 403-421
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5300 Droit des contrats en exercice libéral / Corinne Daver in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Droit des contrats en exercice libéral Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne Daver, Auteur ; Gérard Mémeteau, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 423-456 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5301
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 423-456[article] Droit des contrats en exercice libéral [texte imprimé] / Corinne Daver, Auteur ; Gérard Mémeteau, Auteur . - 2011 . - p. 423-456.
Langues : Français
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 423-456
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5301 Droit disciplinaire des professions de santé / Laurent Mordefroy in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Droit disciplinaire des professions de santé Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Mordefroy, Auteur ; Béatrice Laperou-Scheneider, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 457-471 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5302
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 457-471[article] Droit disciplinaire des professions de santé [texte imprimé] / Laurent Mordefroy, Auteur ; Béatrice Laperou-Scheneider, Auteur . - 2011 . - p. 457-471.
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in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 457-471
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5302 Responsabilité médicale / Johanne Saison-Demars in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Responsabilité médicale Type de document : texte imprimé Auteurs : Johanne Saison-Demars, Auteur ; Marion Girer, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 473-492 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5303
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 473-492[article] Responsabilité médicale [texte imprimé] / Johanne Saison-Demars, Auteur ; Marion Girer, Auteur . - 2011 . - p. 473-492.
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Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5303 Le droit médical dans la littérature juridique / Véronique Lesson in Revue générale de droit médical, n°37 (Décembre 2010)
[article]
Titre : Le droit médical dans la littérature juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique Lesson, Auteur ; Thibaud Robin-Chevalier, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 493-502 Langues : Français Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5304
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 493-502[article] Le droit médical dans la littérature juridique [texte imprimé] / Véronique Lesson, Auteur ; Thibaud Robin-Chevalier, Auteur . - 2011 . - p. 493-502.
Langues : Français
in Revue générale de droit médical > n°37 (Décembre 2010) . - p. 493-502
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5304
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