Centre de Ressources et de Documentation de l'Espace Éthique PACA-Corse
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Aspects juridiques de la pratique médicale / Philippe Biclet ; Carol Jonas
Titre : Aspects juridiques de la pratique médicale Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Biclet ; Carol Jonas ; Bruno Sevestre Editeur : Paris : Doin Année de publication : 2003 Collection : Collection Conduites, ISSN 1269-7591 Importance : 230 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7040-1158-3 Note générale : Nouvelle édition actualisée et enrichie Langues : Français Catégories : Droit - Législation:Législation
Médecine:Exercice de la médecineMots-clés : "Médecine--Pratique--Guides,manuels" "Médecine--Droit--France--Guides,manuels" "LEGISLATION_MEDICALE--FRANCE" Résumé : .
Chaque jour, dans notre exercice médical, nous devons faire preuve de notre connaissance de la loi et de la réglementation.
Par l'intermédiaire de 336 questions, parmi les plus fréquemment posées dans la pratique quotidienne, les auteurs fournissent, en réponse, les renseignements indispensables immédiatement utilisables selon une présentation synthétique et pratique. Modalités d'exercice, contrats, gestion de cabinet, certificats, prescriptions et actes médicaux, actes sur les mineurs et les incapables, information du malade, secret professionnel, prescription de toxiques, réglementation sociale sont ainsi passés en revue dans ce court ouvrage destiné à éviter de fastidieuses compilations. Enfin, cette nouvelle édition tient compte des nombreuses et importantes modifications apportées par la loi du 4 mars 2002 et ses décrets d'application. La richesse de l'index autorise une consultation dune exceptionnelle rapidité.
Note de contenu : Nouvelle édition actualisée et enrichie Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1124 Aspects juridiques de la pratique médicale [texte imprimé] / Philippe Biclet ; Carol Jonas ; Bruno Sevestre . - Paris : Doin, 2003 . - 230 p. ; 20 cm. - (Collection Conduites, ISSN 1269-7591) .
ISBN : 2-7040-1158-3
Nouvelle édition actualisée et enrichie
Langues : Français
Catégories : Droit - Législation:Législation
Médecine:Exercice de la médecineMots-clés : "Médecine--Pratique--Guides,manuels" "Médecine--Droit--France--Guides,manuels" "LEGISLATION_MEDICALE--FRANCE" Résumé : .
Chaque jour, dans notre exercice médical, nous devons faire preuve de notre connaissance de la loi et de la réglementation.
Par l'intermédiaire de 336 questions, parmi les plus fréquemment posées dans la pratique quotidienne, les auteurs fournissent, en réponse, les renseignements indispensables immédiatement utilisables selon une présentation synthétique et pratique. Modalités d'exercice, contrats, gestion de cabinet, certificats, prescriptions et actes médicaux, actes sur les mineurs et les incapables, information du malade, secret professionnel, prescription de toxiques, réglementation sociale sont ainsi passés en revue dans ce court ouvrage destiné à éviter de fastidieuses compilations. Enfin, cette nouvelle édition tient compte des nombreuses et importantes modifications apportées par la loi du 4 mars 2002 et ses décrets d'application. La richesse de l'index autorise une consultation dune exceptionnelle rapidité.
Note de contenu : Nouvelle édition actualisée et enrichie Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1124 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 10707 04BIC Ouvrage Disponible Bioéthique, éthique et humanisme / Jean-Frédéric Poisson
Titre : Bioéthique, éthique et humanisme : les lois françaises de 1994 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Frédéric Poisson, Auteur Editeur : Bordeaux : les Etudes hospitalières Année de publication : 2003 Collection : Collection Thèses, ISSN 1298-8359 num. 13 Importance : 408 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84874-001-0 Prix : 60 € Note générale : Bibliogr. p. 381-398. Index Langues : Français Catégories : Droit - Législation:Législation
Ethique:Ethique biomédicale
Personne humaine:Personne humaine - Droit de l'être humain:Principe éthique - Dignité, autonomieMots-clés : "Bioéthique--Histoire" "Bioéthique--Droit--France--Législation" "Éthique_médicale" Bioéthique Résumé : .
Le mouvement «bioéthique», né aux États-Unis dans les années 1960, a connu une fortune remarquable au point d'être devenu quasiment une science à part entière, et dans l'esprit de beaucoup une des manifestations réussies de la conciliation du progrès et du respect dû à l'homme.
Des différentes conceptions de la bioéthique qui se sont fait jour, de même que dans les dispositions législatives prises en son nom, une conception, que l'on peut appeler «autonomiste», a pris le dessus. Cette conception est porteuse d'un grand nombre d'ambiguïtés, au point que l'on peut légitimement douter des deux caractéristiques qui lui ont assuré une renommée mondiale: la bioéthique autonome peut-elle réellement se prétendre une «éthique»? Cette même bioéthique peut-elle à raison prétendre qu'elle est respectueuse de la dignité humaine?
Jean-Frédéric Poisson est docteur en philosophie de l'université de la Sorbonne-Paris IV, et diplômé de la faculté libre de philosophie de Paris (IPC). Élu local dans le département des Yvelines, il a également été un témoin direct, auprès du député Christine Boutin, des débats de bioéthique de 1994. Auteur de nombreux articles sur les questions de bioéthique, coauteur de l'ouvrage Le Mythe bioéthique (Éd. Bassano, 2000), il enseigne la bioéthique et la philosophie morale et politique dans divers établissements d'enseignement supérieur.Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5329 Bioéthique, éthique et humanisme : les lois françaises de 1994 [texte imprimé] / Jean-Frédéric Poisson, Auteur . - Bordeaux : les Etudes hospitalières, 2003 . - 408 p. ; 21 cm. - (Collection Thèses, ISSN 1298-8359; 13) .
ISBN : 978-2-84874-001-0 : 60 €
Bibliogr. p. 381-398. Index
Langues : Français
Catégories : Droit - Législation:Législation
Ethique:Ethique biomédicale
Personne humaine:Personne humaine - Droit de l'être humain:Principe éthique - Dignité, autonomieMots-clés : "Bioéthique--Histoire" "Bioéthique--Droit--France--Législation" "Éthique_médicale" Bioéthique Résumé : .
Le mouvement «bioéthique», né aux États-Unis dans les années 1960, a connu une fortune remarquable au point d'être devenu quasiment une science à part entière, et dans l'esprit de beaucoup une des manifestations réussies de la conciliation du progrès et du respect dû à l'homme.
Des différentes conceptions de la bioéthique qui se sont fait jour, de même que dans les dispositions législatives prises en son nom, une conception, que l'on peut appeler «autonomiste», a pris le dessus. Cette conception est porteuse d'un grand nombre d'ambiguïtés, au point que l'on peut légitimement douter des deux caractéristiques qui lui ont assuré une renommée mondiale: la bioéthique autonome peut-elle réellement se prétendre une «éthique»? Cette même bioéthique peut-elle à raison prétendre qu'elle est respectueuse de la dignité humaine?
Jean-Frédéric Poisson est docteur en philosophie de l'université de la Sorbonne-Paris IV, et diplômé de la faculté libre de philosophie de Paris (IPC). Élu local dans le département des Yvelines, il a également été un témoin direct, auprès du député Christine Boutin, des débats de bioéthique de 1994. Auteur de nombreux articles sur les questions de bioéthique, coauteur de l'ouvrage Le Mythe bioéthique (Éd. Bassano, 2000), il enseigne la bioéthique et la philosophie morale et politique dans divers établissements d'enseignement supérieur.Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5329 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 4917 02POI Ouvrage Disponible Une bioéthique pour l'Europe / Denis Durand de Bousingen ; Arthur Rogers
Titre : Une bioéthique pour l'Europe Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Durand de Bousingen, Auteur ; Arthur Rogers, Auteur Editeur : Strasbourg : Ed. du Conseil de l'Europe Année de publication : 1995 Importance : 388 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 92-87125-65-1 Langues : Français Catégories : Droit - Législation:Législation
Ethique:Ethique biomédicale
Société et éthique:Dimension politique:EuropeMots-clés : "Éthique_médicale--Europe" "Bioéthique--Droit--Europe" "Bioéthique--Europe" Résumé : .
Comment faire échec aux trafics d'organes? Peut-on choisir le sexe de son enfant? Ou la couleur de ses yeux?
Le diagnostic préimplantatoire, est-ce déjà de l'eugénisme?
Les assureurs auront-ils accès aux résultats d'un test génétique? Toutes ces interrogations, et beaucoup d'autres, sont nées des progrès fulgurants de la biologie et de la médecine. Plus que jamais, ces sciences inspirent de grands espoirs mêlés d'une certaine crainte.
Pour la première fois, un livre fournit sur ces questions un éclairage qui ne se limite pas au plan national. Dans un style journalistique clair et accessible, émaillé de nombreux exemples, les deux auteurs rendent compte de la mosaïque de réponses apportées dans chaque pays. Ils décrivent aussi les efforts d'harmonisation entrepris au Conseil de l'Europe, qui devraient aboutir à l'adoption prochaine d'une convention de bioéthique applicable a l'ensemble du continent européen.
Note de contenu : Contient des notes bibliogr Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=145 Une bioéthique pour l'Europe [texte imprimé] / Denis Durand de Bousingen, Auteur ; Arthur Rogers, Auteur . - Strasbourg : Ed. du Conseil de l'Europe, 1995 . - 388 p. ; 18 cm.
ISBN : 92-87125-65-1
Langues : Français
Catégories : Droit - Législation:Législation
Ethique:Ethique biomédicale
Société et éthique:Dimension politique:EuropeMots-clés : "Éthique_médicale--Europe" "Bioéthique--Droit--Europe" "Bioéthique--Europe" Résumé : .
Comment faire échec aux trafics d'organes? Peut-on choisir le sexe de son enfant? Ou la couleur de ses yeux?
Le diagnostic préimplantatoire, est-ce déjà de l'eugénisme?
Les assureurs auront-ils accès aux résultats d'un test génétique? Toutes ces interrogations, et beaucoup d'autres, sont nées des progrès fulgurants de la biologie et de la médecine. Plus que jamais, ces sciences inspirent de grands espoirs mêlés d'une certaine crainte.
Pour la première fois, un livre fournit sur ces questions un éclairage qui ne se limite pas au plan national. Dans un style journalistique clair et accessible, émaillé de nombreux exemples, les deux auteurs rendent compte de la mosaïque de réponses apportées dans chaque pays. Ils décrivent aussi les efforts d'harmonisation entrepris au Conseil de l'Europe, qui devraient aboutir à l'adoption prochaine d'une convention de bioéthique applicable a l'ensemble du continent européen.
Note de contenu : Contient des notes bibliogr Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=145 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 10318 02ROG Ouvrage Disponible 10317 02ROG Ouvrage Disponible Les Cahiers de droit de la santé du Sud-Est, 3. La nouvelle loi bioéthique 2004
Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 4252 04NIC Ouvrage Disponible Les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (CRCI) / Philippe Chiaverini ; Éric Martinez
Titre : Les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (CRCI) Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Chiaverini, Auteur ; Éric Martinez, Auteur ; Laure Michelangeli, Auteur Editeur : Bordeaux : les Etudes hospitalières Année de publication : 2004 Collection : Collection Tous savoir sur Importance : 199 p. Présentation : ill. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-84874-008-6 Langues : Français Catégories : Droit - Législation:Législation
Médecine:Organisation de la santé:Santé publiqueMots-clés : "Santé_publique--Droit--France" "Hospitalisés--Droits--France" "Sécurité_sociale--Droit--France" "SANTE_PUBLIQUE--LEGISLATION" "RESPONSABILITE_LEGALE" Résumé : .
Cet ouvrage de vulgarisation nourrit l'ambition fondamentale de donner le mode d'emploi des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation (CRCI) des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales à tous les acteurs concernés par ce mode alternatif de règlement des litiges.
Ses développements s'articulent autour des deux grandes missions attribuées par la loi Kouchner du 4 mars 2002 aux nouvelles CRCI: la mission de règlement amiable, d'une part, et la mission de conciliation, d'autre part. Pour chacune de ces fonctions, les auteurs ont présenté et analysé les procédures de saisine, les règles de fonctionnement et les enjeux. L'objectif principal du présent ouvrage est donc d'enrichir la connaissance pratique de l'institution, laissant à d'autres, et notamment aux universitaires dont c'est la vocation, le soin de conduire une réflexion d'ordre plus critique.
Philippe CHIAVERINI est président des commissions de conciliation et d'indemnisation pour les régions Corse, Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-côte d'Azur. Il est également président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; docteur en droit, il s'est intéressé, notamment en raison de ses fonctions, aux divers aspects de la responsabilité médicale.
Eric MARTINEZ est directeur adjoint chargé des finances et du contentieux au centre hospitalier de Béziers. Docteur en droit, membre suppléant de la CRCI Languedoc-Roussillon, il est également auteur du Manuel de droit du Comité consultatif national d'éthique (Les Études Hospitalières Éditions, 2004).
Laure MICHELANGELI est assistante juridique des CRCI pour les régions Corse, Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d'Azur. Doctorante en droit, elle a fait partie des premières équipes juridiques qui ont contribué à la mise en place des CRCI.
Note de contenu : En appendice, choix de textes législatifs Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1167 Les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (CRCI) [texte imprimé] / Philippe Chiaverini, Auteur ; Éric Martinez, Auteur ; Laure Michelangeli, Auteur . - Bordeaux : les Etudes hospitalières, 2004 . - 199 p. : ill. ; 22 cm. - (Collection Tous savoir sur) .
ISBN : 2-84874-008-6
Langues : Français
Catégories : Droit - Législation:Législation
Médecine:Organisation de la santé:Santé publiqueMots-clés : "Santé_publique--Droit--France" "Hospitalisés--Droits--France" "Sécurité_sociale--Droit--France" "SANTE_PUBLIQUE--LEGISLATION" "RESPONSABILITE_LEGALE" Résumé : .
Cet ouvrage de vulgarisation nourrit l'ambition fondamentale de donner le mode d'emploi des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation (CRCI) des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales à tous les acteurs concernés par ce mode alternatif de règlement des litiges.
Ses développements s'articulent autour des deux grandes missions attribuées par la loi Kouchner du 4 mars 2002 aux nouvelles CRCI: la mission de règlement amiable, d'une part, et la mission de conciliation, d'autre part. Pour chacune de ces fonctions, les auteurs ont présenté et analysé les procédures de saisine, les règles de fonctionnement et les enjeux. L'objectif principal du présent ouvrage est donc d'enrichir la connaissance pratique de l'institution, laissant à d'autres, et notamment aux universitaires dont c'est la vocation, le soin de conduire une réflexion d'ordre plus critique.
Philippe CHIAVERINI est président des commissions de conciliation et d'indemnisation pour les régions Corse, Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-côte d'Azur. Il est également président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; docteur en droit, il s'est intéressé, notamment en raison de ses fonctions, aux divers aspects de la responsabilité médicale.
Eric MARTINEZ est directeur adjoint chargé des finances et du contentieux au centre hospitalier de Béziers. Docteur en droit, membre suppléant de la CRCI Languedoc-Roussillon, il est également auteur du Manuel de droit du Comité consultatif national d'éthique (Les Études Hospitalières Éditions, 2004).
Laure MICHELANGELI est assistante juridique des CRCI pour les régions Corse, Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d'Azur. Doctorante en droit, elle a fait partie des premières équipes juridiques qui ont contribué à la mise en place des CRCI.
Note de contenu : En appendice, choix de textes législatifs Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1167 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 10713 04CHA Ouvrage Disponible Constitution et éthique biomédicale
PermalinkLa déontologie médicale / Jean-Pierre Alméras ; Henri Péquignot
PermalinkDroit de la santé publique dans un contexte transnational / Ateliers de droit médical (2009; Toulouse)
PermalinkDroits des malades / Jean-Marie Clément
PermalinkLa gestion des informations relatives au patient / Olivier Dupuy
PermalinkImpressions. 13e législature / Assemblée nationale, 2235. Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la révision des lois de bioéthique / France
PermalinkInformatique fichiers et libertés / Jean Frayssinet
PermalinkLes lois "bioéthique" à l'épreuve des faits / Brigitte Feuillet - Le Mintier
PermalinkManuel des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
PermalinkLe médecin, le patient et le droit / Frédéric-Jérôme Pansier ; Alain Garay
Permalink
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