Centre de Ressources et de Documentation de l'Espace Éthique PACA-Corse
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Bicentenaire de la Cour de cassation / France - Cour de cassation
Titre : Bicentenaire de la Cour de cassation : 1790 - 1990 Type de document : texte imprimé Auteurs : France - Cour de cassation Editeur : Paris : la Documentation française Année de publication : 1991 Importance : 203 p. Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-11-002526-3 Note générale : Réunit le texte des allocutions prononcées les 28, 29 et 30 novembre 1990 à l'occasion des cérémonies du Bicentenaire de la Cour de cassation Langues : Français Catégories : Droit - Législation:Justice Mots-clés : "France--Cour_de_cassation--Histoire" "France--Cour_de_cassation--Anniversaires" Résumé : .
"Il y aura un Tribunal de Cassation, établi auprès du Corps législatif" (art 1er de la loi du 27 novembre - ler décembre 1790).
"Il y a, pour toute la République, une Cour de Cassation" (art. L 111-1 du Code de l'organisation judiciaire).
Ces deux textes, dans leur impériale brièveté, situent bien la Cour de Cassation comme l'aboutissement et le prolongement d'une révolution, mais aussi comme le point de départ et le moteur d'une évolution.
La Cour de Cassation a toujours entendu n'être, comme sa mission le lui prescrit, qu'une "sentinelle du droit".
Mais au fil des années, le droit qui s'impose au juge c'est la loi et c'est le décret; mais c'est aussi l'ensemble des normes et des règlements contenus dans ces traités et conventions que la France a signés et ratifiés et qui, aux termes de l'article 55 de la loi fondamentale de notre pays, ont une "autorité supérieure à celle des lois", c'est encore l'ensemble de ces principes généraux ou fondamentaux, produits d'une constance de l'esprit humain.
La vérité de ces propos s'est vérifiée tout au long des trois journées qui ont marqué le Bicentenaire de la Cour de Cassation (28-29 et 30 novembre 1990).
Note de contenu : Réunit le texte des allocutions prononcées les 28, 29 et 30 novembre 1990 à l'occasion des cérémonies du Bicentenaire de la Cour de cassation.
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=985 Bicentenaire de la Cour de cassation : 1790 - 1990 [texte imprimé] / France - Cour de cassation . - Paris : la Documentation française, 1991 . - 203 p. : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 2-11-002526-3
Réunit le texte des allocutions prononcées les 28, 29 et 30 novembre 1990 à l'occasion des cérémonies du Bicentenaire de la Cour de cassation
Langues : Français
Catégories : Droit - Législation:Justice Mots-clés : "France--Cour_de_cassation--Histoire" "France--Cour_de_cassation--Anniversaires" Résumé : .
"Il y aura un Tribunal de Cassation, établi auprès du Corps législatif" (art 1er de la loi du 27 novembre - ler décembre 1790).
"Il y a, pour toute la République, une Cour de Cassation" (art. L 111-1 du Code de l'organisation judiciaire).
Ces deux textes, dans leur impériale brièveté, situent bien la Cour de Cassation comme l'aboutissement et le prolongement d'une révolution, mais aussi comme le point de départ et le moteur d'une évolution.
La Cour de Cassation a toujours entendu n'être, comme sa mission le lui prescrit, qu'une "sentinelle du droit".
Mais au fil des années, le droit qui s'impose au juge c'est la loi et c'est le décret; mais c'est aussi l'ensemble des normes et des règlements contenus dans ces traités et conventions que la France a signés et ratifiés et qui, aux termes de l'article 55 de la loi fondamentale de notre pays, ont une "autorité supérieure à celle des lois", c'est encore l'ensemble de ces principes généraux ou fondamentaux, produits d'une constance de l'esprit humain.
La vérité de ces propos s'est vérifiée tout au long des trois journées qui ont marqué le Bicentenaire de la Cour de Cassation (28-29 et 30 novembre 1990).
Note de contenu : Réunit le texte des allocutions prononcées les 28, 29 et 30 novembre 1990 à l'occasion des cérémonies du Bicentenaire de la Cour de cassation.
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=985 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 1718 Archive3 Ouvrage Exclu du prêt En danger de justice / Gilbert Collard
Titre : En danger de justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilbert Collard, Auteur Editeur : Paris : Denoël Année de publication : 1987 Importance : 184 p. Présentation : couv. ill Format : 23cm ISBN/ISSN/EAN : 2-207-23384-7 Langues : Français Catégories : Droit - Législation:Justice Mots-clés : "Jurisprudence--France" Justice "Droit--Philosophie" "Justice--Administration--France--Ouvrages_de_controverse" "Juges_instruction--France--Attitudes" Résumé : .
La démocratie judiciaire n'existe pas. Elle existe comme une partition sans musiciens. Toutes les libertés sont proclamées, on chante la présomption d'innocence vieille comme la Bible, les droits de la défense, la légalité des délits et des peines, l’indépendance de la justice; on proclame la liberté d'aller et de venir, la liberté d'expression. Et l'on couvre de ces proclamations la réalité: celle des contrôles d'identité, de la garde à vue, de la détention provisoire, de la justice et de ses juges sans légitimité, dotés de pouvoirs hallucinants. Les lieux secrets d'accusation, d'arrestation et de détention: c'est là qu'il faut aller voir.
Maître Gilbert Collard, à peine âgé de 40 ans, est une figure majeure du barreau marseillais et du barreau national puisque son nom est associé aux très grandes affaires de l'époque: Affaire Ranucci (Le Pull-over rouge) - Affaire du SAC (le massacre d'Auriol) - Affaire des otages du Polisario - Affaire de Bruay-en-Artois - Révision du procès Ben Barka - Affaire des vigiles du forum des Halles - Affaire du Sofitel d'Avignon - Affaire Klaus Barbie, etc.Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=182 En danger de justice [texte imprimé] / Gilbert Collard, Auteur . - Paris : Denoël, 1987 . - 184 p. : couv. ill ; 23cm.
ISBN : 2-207-23384-7
Langues : Français
Catégories : Droit - Législation:Justice Mots-clés : "Jurisprudence--France" Justice "Droit--Philosophie" "Justice--Administration--France--Ouvrages_de_controverse" "Juges_instruction--France--Attitudes" Résumé : .
La démocratie judiciaire n'existe pas. Elle existe comme une partition sans musiciens. Toutes les libertés sont proclamées, on chante la présomption d'innocence vieille comme la Bible, les droits de la défense, la légalité des délits et des peines, l’indépendance de la justice; on proclame la liberté d'aller et de venir, la liberté d'expression. Et l'on couvre de ces proclamations la réalité: celle des contrôles d'identité, de la garde à vue, de la détention provisoire, de la justice et de ses juges sans légitimité, dotés de pouvoirs hallucinants. Les lieux secrets d'accusation, d'arrestation et de détention: c'est là qu'il faut aller voir.
Maître Gilbert Collard, à peine âgé de 40 ans, est une figure majeure du barreau marseillais et du barreau national puisque son nom est associé aux très grandes affaires de l'époque: Affaire Ranucci (Le Pull-over rouge) - Affaire du SAC (le massacre d'Auriol) - Affaire des otages du Polisario - Affaire de Bruay-en-Artois - Révision du procès Ben Barka - Affaire des vigiles du forum des Halles - Affaire du Sofitel d'Avignon - Affaire Klaus Barbie, etc.Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=182 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 1194 04COL Ouvrage Disponible Le droit de la santé et la justice / Anne-Marie Duguet
Titre : Le droit de la santé et la justice : conférence internationale ; VIIe forum des jeunes chercheurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne-Marie Duguet, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Bordeaux : les Etudes hospitalières Année de publication : 2012 Collection : Séminaire d'actualité de droit médical Importance : 1 vol. (382 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84874-515-2 Prix : 42 EUR Catégories : Droit - Législation
Droit - Législation:JusticeMots-clés : "Santé_publique--Droit--Union_européenne" Judiciarisation "Personnel_médical--Responsabilité_professionnelle" Résumé : .
Au fil des années, depuis plus de 15 ans, les Rencontres de droit de la santé et bioéthique contribuent à construire une réflexion multidisciplinaire et internationale. Le thème choisi en 2013 « Le droit de la santé et la justice » a permis de présenter la situation dans les pays d’Europe et de comparer avec l’étranger. L’accès à des soins de qualité est une préoccupation générale. Les patients de mieux en mieux informés des risques sanitaires intentent des actions en justice contre les professionnels et les établissements. Cette judiciarisation de la médecine inquiète dans tous les pays, mais elle reste contenue en Europe, et la médiation se développe. Au travers de la jurisprudence de la Cour de justice de l’UE et de la Cour européenne des droits de l’homme, les conférenciers ont montré que l’Europe du droit de la santé est une réalité.
Les nouvelles technologies apportent du bien être, mais peuvent générer des atteintes à la vie privée, les travaux de la session académique ont souligné le rôle du droit dans la protection des personnes.
Enfin, comme chaque année les meilleurs travaux des jeunes chercheurs qui ont participé au forum sont publiés dans cet ouvrage, montrant ainsi qu’il existe un véritable vivier de jeunes talents qui s’intéressent au droit de la santé en Europe.
La collection des ouvrages issus de ces rencontres est accessible au format électronique via la Bibliothèque numérique de droit de la santé et d’éthique médicale (BNDS, www.bnds.fr).Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6679 Le droit de la santé et la justice : conférence internationale ; VIIe forum des jeunes chercheurs [texte imprimé] / Anne-Marie Duguet, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Bordeaux : les Etudes hospitalières, 2012 . - 1 vol. (382 p.) ; 24 cm. - (Séminaire d'actualité de droit médical) .
ISBN : 978-2-84874-515-2 : 42 EUR
Catégories : Droit - Législation
Droit - Législation:JusticeMots-clés : "Santé_publique--Droit--Union_européenne" Judiciarisation "Personnel_médical--Responsabilité_professionnelle" Résumé : .
Au fil des années, depuis plus de 15 ans, les Rencontres de droit de la santé et bioéthique contribuent à construire une réflexion multidisciplinaire et internationale. Le thème choisi en 2013 « Le droit de la santé et la justice » a permis de présenter la situation dans les pays d’Europe et de comparer avec l’étranger. L’accès à des soins de qualité est une préoccupation générale. Les patients de mieux en mieux informés des risques sanitaires intentent des actions en justice contre les professionnels et les établissements. Cette judiciarisation de la médecine inquiète dans tous les pays, mais elle reste contenue en Europe, et la médiation se développe. Au travers de la jurisprudence de la Cour de justice de l’UE et de la Cour européenne des droits de l’homme, les conférenciers ont montré que l’Europe du droit de la santé est une réalité.
Les nouvelles technologies apportent du bien être, mais peuvent générer des atteintes à la vie privée, les travaux de la session académique ont souligné le rôle du droit dans la protection des personnes.
Enfin, comme chaque année les meilleurs travaux des jeunes chercheurs qui ont participé au forum sont publiés dans cet ouvrage, montrant ainsi qu’il existe un véritable vivier de jeunes talents qui s’intéressent au droit de la santé en Europe.
La collection des ouvrages issus de ces rencontres est accessible au format électronique via la Bibliothèque numérique de droit de la santé et d’éthique médicale (BNDS, www.bnds.fr).Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6679 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 5180 04DUG Ouvrage Disponible La justice / Guy Samama
Titre : La justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Samama, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2001 Collection : CAPES-Agrégation. Philosophie, ISSN 1761-2934 Importance : 254 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7298-0800-0 Langues : Français Catégories : Droit - Législation:Justice
Enseignements - Communications:Références
PhilosophieMots-clés : "Justice_philosophie" "Anthropologie_philosophique" Justice Résumé : .
L'idée de justice implique que l'humanité se déchire, de telle sorte que celle-ci se constitue en vis-à-vis dans des confrontations contradictoires (la logique du conflit). Cette logique du logos contre logos, où se transforme la discursivité elle-même, façonne notre modèle de la justice. Elle serait à mettre en balance (la balance, image de la justice) avec une autre logique extra-européenne, qui est immanente, où le processus et le cours des choses se déploient naturellement sans se cristalliser en points de vue opposés non plus qu'en concepts isolés, empêchant que surgissent des conflits et des combats.
Liée à des jeux de pouvoir et adossée à la transcendance d'un Absolu, la justice en Occident se décline suivant trois instances constitutives: elle est une notion à questionner philosophiquement, depuis les Grecs. Elle est un enjeu social dans des débats contemporains concernant la distribution égalitaire d'inégalités et la proportion équitable de gains par rapport aux mérites. Elle est, enfin, une décision à prendre, localement, nationalement ou bien sur la scène internationale: c'est ainsi que, pour faire face à des formes inédites de la violence et de la guerre, un nouveau droit humanitaire international est en train de naître, mêlant deux traditions juridiques, germano-latine et anglo-saxonne.
Aussi notre regard nécessairement pluriel sur la justice associe-t-il étroitement des études classiques d'histoire de la philosophie et des chantiers plus contemporains. Car ce livre s'adresse certes à des étudiantes et à des étudiants d'agrégation de philosophie, mais, au-delà, à tous ceux qui attendent de la philosophie qu'elle éclaire de ses concepts et de ses analyses les métamorphoses, ainsi que les dangers, de notre monde.
Guy Samama
Note de contenu : Notes bibliogr. Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=783 La justice [texte imprimé] / Guy Samama, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris : Ellipses, 2001 . - 254 p. ; 24 cm. - (CAPES-Agrégation. Philosophie, ISSN 1761-2934) .
ISBN : 2-7298-0800-0
Langues : Français
Catégories : Droit - Législation:Justice
Enseignements - Communications:Références
PhilosophieMots-clés : "Justice_philosophie" "Anthropologie_philosophique" Justice Résumé : .
L'idée de justice implique que l'humanité se déchire, de telle sorte que celle-ci se constitue en vis-à-vis dans des confrontations contradictoires (la logique du conflit). Cette logique du logos contre logos, où se transforme la discursivité elle-même, façonne notre modèle de la justice. Elle serait à mettre en balance (la balance, image de la justice) avec une autre logique extra-européenne, qui est immanente, où le processus et le cours des choses se déploient naturellement sans se cristalliser en points de vue opposés non plus qu'en concepts isolés, empêchant que surgissent des conflits et des combats.
Liée à des jeux de pouvoir et adossée à la transcendance d'un Absolu, la justice en Occident se décline suivant trois instances constitutives: elle est une notion à questionner philosophiquement, depuis les Grecs. Elle est un enjeu social dans des débats contemporains concernant la distribution égalitaire d'inégalités et la proportion équitable de gains par rapport aux mérites. Elle est, enfin, une décision à prendre, localement, nationalement ou bien sur la scène internationale: c'est ainsi que, pour faire face à des formes inédites de la violence et de la guerre, un nouveau droit humanitaire international est en train de naître, mêlant deux traditions juridiques, germano-latine et anglo-saxonne.
Aussi notre regard nécessairement pluriel sur la justice associe-t-il étroitement des études classiques d'histoire de la philosophie et des chantiers plus contemporains. Car ce livre s'adresse certes à des étudiantes et à des étudiants d'agrégation de philosophie, mais, au-delà, à tous ceux qui attendent de la philosophie qu'elle éclaire de ses concepts et de ses analyses les métamorphoses, ainsi que les dangers, de notre monde.
Guy Samama
Note de contenu : Notes bibliogr. Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=783 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 10645 03SAM Ouvrage Disponible La justice politique / Otfried Höffe
Titre : La justice politique Type de document : texte imprimé Auteurs : Otfried Höffe, Auteur ; Jean-Christophe Merle, Traducteur Editeur : Paris : Presses Universitaires de France (PUF) Année de publication : 1991 Collection : Léviathan, ISSN 0989-4462 Importance : 397 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-13-043489-4 Note générale : Titre original: Politische Gerechtigkeit Langues : Français Langues originales : Allemand Catégories : Droit - Législation:Justice
Philosophie:Philosophie politiqueMots-clés : Justice "Philosophie_politique" "Droit_et_État" Résumé : .
C'est en reprenant à neuf le chantier de la philosophie politique et juridique un temps délaissé que la philosophie opère le relevé des discours sur la justice, et ainsi la critique du droit et de l'Etat. De cette façon, la philosophie reconquiert le champ qui est le sien: celui de la philosophie première dont on avait jusqu'à présent laissé échapper le domaine du politique. Malgré les critiques dont elle fut l'objet, l'idée aristotélicienne d'une philosophie de la pratique qui serait une philosophie pratique est donc en droit d'être réhabilitée par un discours philosophique sur la justice. Avec pour arrière-plan le projet de la philosophie antique (Platon, Aristote), ce discours doit alors s'interroger sur notre modernité (Hobbes, Kant), tout en s'inscrivant résolument dans notre univers philosophique actuel (Rawls, Habarmas, Luhmann). En nourrissant sa réflexion de ses travaux «d'éthique appliquée» sur les grands problèmes éthiques contemporains, c'est à une telle entreprise que se consacre Otfried Höffe dans le présent ouvrage déjà classique, et cela sur un double front: la critique du positivisme politique et juridique et celle de l'anarchisme philosophique.
Otfried Höffe est titulaire de la chaire d'éthique et de philosophie politique, ainsi que directeur de l'Institut international de philosophie sociale et politique, à l'Université de Fribourg, en Suisse.
Note de contenu : Titre original: Politische Gerechtigkeit
Bibliogr. p. 375-384. IndexPermalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=194 La justice politique [texte imprimé] / Otfried Höffe, Auteur ; Jean-Christophe Merle, Traducteur . - Paris : Presses Universitaires de France (PUF), 1991 . - 397 p. ; 24 cm. - (Léviathan, ISSN 0989-4462) .
ISBN : 2-13-043489-4
Titre original: Politische Gerechtigkeit
Langues : Français Langues originales : Allemand
Catégories : Droit - Législation:Justice
Philosophie:Philosophie politiqueMots-clés : Justice "Philosophie_politique" "Droit_et_État" Résumé : .
C'est en reprenant à neuf le chantier de la philosophie politique et juridique un temps délaissé que la philosophie opère le relevé des discours sur la justice, et ainsi la critique du droit et de l'Etat. De cette façon, la philosophie reconquiert le champ qui est le sien: celui de la philosophie première dont on avait jusqu'à présent laissé échapper le domaine du politique. Malgré les critiques dont elle fut l'objet, l'idée aristotélicienne d'une philosophie de la pratique qui serait une philosophie pratique est donc en droit d'être réhabilitée par un discours philosophique sur la justice. Avec pour arrière-plan le projet de la philosophie antique (Platon, Aristote), ce discours doit alors s'interroger sur notre modernité (Hobbes, Kant), tout en s'inscrivant résolument dans notre univers philosophique actuel (Rawls, Habarmas, Luhmann). En nourrissant sa réflexion de ses travaux «d'éthique appliquée» sur les grands problèmes éthiques contemporains, c'est à une telle entreprise que se consacre Otfried Höffe dans le présent ouvrage déjà classique, et cela sur un double front: la critique du positivisme politique et juridique et celle de l'anarchisme philosophique.
Otfried Höffe est titulaire de la chaire d'éthique et de philosophie politique, ainsi que directeur de l'Institut international de philosophie sociale et politique, à l'Université de Fribourg, en Suisse.
Note de contenu : Titre original: Politische Gerechtigkeit
Bibliogr. p. 375-384. IndexPermalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=194 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 10522 03HOF Ouvrage Disponible La prière des juifs / Gilbert Collard
PermalinkLe problème français des accidents thérapeutiques / François Ewald
PermalinkSpécial commissions - L'égalité d'accès aux soins face au principe de réalité économique / Christian Baillon-Passe in Forum, N°6 (Janvier 2003)
Permalink
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