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La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'homme / Marie-Catherine Chemtob
Titre : La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'homme Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Catherine Chemtob, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : Éd. Tec & doc Année de publication : 2006 Importance : XII-232 p. Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7430-0874-1 Prix : 130 € Note générale : En appendice, choix de textes législatifs - Bibliogr. p. 201-212. Webliogr. p. 225. Glossaire. Index Langues : Français Catégories : Droit - Législation
Maladies:Génétique et ses applications:Génome
Sciences:Recherche:Brevet - BrevetabilitéMots-clés : "Bioéthique--Droit" "Génie_génétique--Brevets_invention" "Génie_génétique--Droit" "Brevets_invention--Droit" "Biotechnologie--Brevets_invention" "Génie_génétique" Brevet "Génome_humain" Résumé : .
Les nombreuses potentialités industrielles, diagnostiques et thérapeutiques offertes par le décryptage du génome et le génie génétique ont exacerbé la concurrence entre les opérateurs économiques des principaux pays industrialisés. Dans ce combat pour l'accession aux gènes et la protection de cet accès, seul un droit de propriété industrielle - et notamment, le droit de brevet - permet d'assurer la rentabilité des investissements consentis.
Cet ouvrage de synthèse présente le champ d'application du droit des brevets applicable aux innovations biotechnologiques. Il envisage ensuite la brevetabilité de ces inventions au regard des conditions de forme et de fond imposées par les offices des brevets européen, américain et japonais, avant d'étudier l'étendue de la protection conférée. Cette approche comparatiste permet de faire ressortir les différences de mentalités en terme d'acceptabilité de la brevetabilité des inventions biotechnologques.
Cette 3e édition de La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'Homme actualise les multiples aspects de la brevetabilité du vivant. Elle précise le cadre des conventions et accords internationaux (CBE et CBE 2000, brevet communautaire, ADPIC, PCT et SPLT...), en envisageant leurs modalités de mise en œuvre et interactions éventuelles.
L'ouvrage dresse en outre un bilan des dernières positions réglementaires et jurisprudentielles en matière de brevetabilité des éléments issus du corps humain (séquence d'ADN, cellules souches...).
Enfin, la transposition de la directive 98/44/CE est détaillée précisément en analysant les diverses modalités retenues par les Etats-membres et notamment la position française. La France fait désormais figure de meneur sur ce thème en retenant la solution d'une protection relative dans laquelle le monopole ne porte que sur la fonction spécifique qui est démontrée dans l'invention, laissant les tiers libres de développer de nouvelles inventions portant sur la même séquence mais revendiquant d'autres utilisations. Cette solution s'avère certes contraire au principe actuel d'une protection absolue, mais elle apparaît en revanche de nature à favoriser le développement de la recherche génomique.
La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'Homme s'adresse aux professionnels de la propriété industrielle et du droit de la santé (conseils, avocats, enseignants, organismes publics...), ainsi qu'aux départements juridiques des industries pharmaceutiques et des sociétés de biotechnologie.
Marie-Catherine Chemtob-Concé, docteur en droit de l'université Panthéon-Assas - Paris II, est maître de conférences des universités à l'UFR de médecine et de pharmacie de RouenPermalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3523 La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'homme [texte imprimé] / Marie-Catherine Chemtob, Auteur . - 3e éd. . - Paris : Éd. Tec & doc, 2006 . - XII-232 p. : couv. ill. ; 24 cm.
ISBN : 2-7430-0874-1 : 130 €
En appendice, choix de textes législatifs - Bibliogr. p. 201-212. Webliogr. p. 225. Glossaire. Index
Langues : Français
Catégories : Droit - Législation
Maladies:Génétique et ses applications:Génome
Sciences:Recherche:Brevet - BrevetabilitéMots-clés : "Bioéthique--Droit" "Génie_génétique--Brevets_invention" "Génie_génétique--Droit" "Brevets_invention--Droit" "Biotechnologie--Brevets_invention" "Génie_génétique" Brevet "Génome_humain" Résumé : .
Les nombreuses potentialités industrielles, diagnostiques et thérapeutiques offertes par le décryptage du génome et le génie génétique ont exacerbé la concurrence entre les opérateurs économiques des principaux pays industrialisés. Dans ce combat pour l'accession aux gènes et la protection de cet accès, seul un droit de propriété industrielle - et notamment, le droit de brevet - permet d'assurer la rentabilité des investissements consentis.
Cet ouvrage de synthèse présente le champ d'application du droit des brevets applicable aux innovations biotechnologiques. Il envisage ensuite la brevetabilité de ces inventions au regard des conditions de forme et de fond imposées par les offices des brevets européen, américain et japonais, avant d'étudier l'étendue de la protection conférée. Cette approche comparatiste permet de faire ressortir les différences de mentalités en terme d'acceptabilité de la brevetabilité des inventions biotechnologques.
Cette 3e édition de La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'Homme actualise les multiples aspects de la brevetabilité du vivant. Elle précise le cadre des conventions et accords internationaux (CBE et CBE 2000, brevet communautaire, ADPIC, PCT et SPLT...), en envisageant leurs modalités de mise en œuvre et interactions éventuelles.
L'ouvrage dresse en outre un bilan des dernières positions réglementaires et jurisprudentielles en matière de brevetabilité des éléments issus du corps humain (séquence d'ADN, cellules souches...).
Enfin, la transposition de la directive 98/44/CE est détaillée précisément en analysant les diverses modalités retenues par les Etats-membres et notamment la position française. La France fait désormais figure de meneur sur ce thème en retenant la solution d'une protection relative dans laquelle le monopole ne porte que sur la fonction spécifique qui est démontrée dans l'invention, laissant les tiers libres de développer de nouvelles inventions portant sur la même séquence mais revendiquant d'autres utilisations. Cette solution s'avère certes contraire au principe actuel d'une protection absolue, mais elle apparaît en revanche de nature à favoriser le développement de la recherche génomique.
La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'Homme s'adresse aux professionnels de la propriété industrielle et du droit de la santé (conseils, avocats, enseignants, organismes publics...), ainsi qu'aux départements juridiques des industries pharmaceutiques et des sociétés de biotechnologie.
Marie-Catherine Chemtob-Concé, docteur en droit de l'université Panthéon-Assas - Paris II, est maître de conférences des universités à l'UFR de médecine et de pharmacie de RouenPermalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3523 Exemplaires
Code-barres Cote Support Disponibilité 10716 04CHE Ouvrage Disponible Biodiversity under the law: protection or propertisation? / Sigrid Sterckx in Journal International de Bioéthique, Vol.17 N°4 (Décembre 2006)
[article]
Titre : Biodiversity under the law: protection or propertisation? Type de document : texte imprimé Auteurs : Sigrid Sterckx, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 55-78 Langues : Anglais Mots-clés : Biodiversité "Pays_en_développement" "Banque_ADN" Gène "Consentement_éclairé" Brevet "Droits_de_propriété_intellectuelle" Résumé : .
Dans cet article l'auteur commente les aspects éthiques de la réglementation de la biodiversité telle qu'elle est présentée dans trois documents réglementaires différents - la Convention sur la biodiversité des Nations Unies (1992), le Traité international sur les ressources génétiques des plantes pour l'alimentation et l'agriculture de la PAO (organisation pour l'alimentation et l'agriculture) (2001) et l'Accord sûr les aspects commerciaux des droits de propriété intellectuelle de l'OMC (1994). Nous portons une attention particulière aux questions concernant le consentement éclaire, le partage de bénéfice et la légitimité du brevetage des éléments de la biodiversité.Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3724
in Journal International de Bioéthique > Vol.17 N°4 (Décembre 2006) . - p. 55-78[article] Biodiversity under the law: protection or propertisation? [texte imprimé] / Sigrid Sterckx, Auteur . - 2007 . - p. 55-78.
Langues : Anglais
in Journal International de Bioéthique > Vol.17 N°4 (Décembre 2006) . - p. 55-78
Mots-clés : Biodiversité "Pays_en_développement" "Banque_ADN" Gène "Consentement_éclairé" Brevet "Droits_de_propriété_intellectuelle" Résumé : .
Dans cet article l'auteur commente les aspects éthiques de la réglementation de la biodiversité telle qu'elle est présentée dans trois documents réglementaires différents - la Convention sur la biodiversité des Nations Unies (1992), le Traité international sur les ressources génétiques des plantes pour l'alimentation et l'agriculture de la PAO (organisation pour l'alimentation et l'agriculture) (2001) et l'Accord sûr les aspects commerciaux des droits de propriété intellectuelle de l'OMC (1994). Nous portons une attention particulière aux questions concernant le consentement éclaire, le partage de bénéfice et la légitimité du brevetage des éléments de la biodiversité.Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3724 Nanopatents and their impact on the medical environment / Stéphanie Lacour in Journal International de Bioéthique, Vol.22 N°1-2 (Mars-Juin 2011)
[article]
Titre : Nanopatents and their impact on the medical environment Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphanie Lacour, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 119-133 Langues : Anglais Mots-clés : nanotechnologie médecine science technologie brevet nanomédecine "droits_de_propriété_intellectuelle" découverte "contrôle_social_de_la_science" "recherche_fondamentale" "recherche_industrielle" "financement_par_le_gouvernement" "industrie_pharmaceutique" "sécurité_sanitaire" Résumé : .
Le domaine de la nanomédecine est perçu, par les pouvoirs publics comme par les industriels, comme très prometteur. Même s’il promet d’être long et difficile, le processus consistant à convertir les recherches fondamentales en produits commercialement viables est déjà lancé.
Les risques, toxicologiques comme juridiques, font partie des enjeux de ce développement. Les incertitudes concernant les brevets dans le domaine des nanotechnologies sont également en cause. Malgré ces risques, la course aux brevets est bel est bien lancée. Les nanobrevets sont même sur le point de porter atteinte aux fondements juridiques de l’économie de l’innovation, de la recherche et développement et de l’industrie dans une mesure jusqu’ici ignorée, du fait de l’immense variété des applications entrevues pour ces technologies.
De manière générale, le champ des nanotechnologies suscite des problèmes complexes de définition du champ de la brevetabilité. Le caractère émergent et générique de ces technologies entraîne également une extension de l’appréciation portée sur les critères de délivrance des brevets qui pourraient s’avérer préjudiciable, à terme, pour l’innovation dans son ensemble. Dans le domaine médical, ces problématiques sont, en outre, exacerbées par les challenges auxquels les grandes compagnies pharmaceutiques sont confrontées, à l’heure où la plupart de leurs brevets les plus lucratifs tombent dans le domaine public, pour maintenir leur position face à des concurrents nouvellement entrés dans l’arène.Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5488
in Journal International de Bioéthique > Vol.22 N°1-2 (Mars-Juin 2011) . - p. 119-133[article] Nanopatents and their impact on the medical environment [texte imprimé] / Stéphanie Lacour, Auteur . - 2011 . - p. 119-133.
Langues : Anglais
in Journal International de Bioéthique > Vol.22 N°1-2 (Mars-Juin 2011) . - p. 119-133
Mots-clés : nanotechnologie médecine science technologie brevet nanomédecine "droits_de_propriété_intellectuelle" découverte "contrôle_social_de_la_science" "recherche_fondamentale" "recherche_industrielle" "financement_par_le_gouvernement" "industrie_pharmaceutique" "sécurité_sanitaire" Résumé : .
Le domaine de la nanomédecine est perçu, par les pouvoirs publics comme par les industriels, comme très prometteur. Même s’il promet d’être long et difficile, le processus consistant à convertir les recherches fondamentales en produits commercialement viables est déjà lancé.
Les risques, toxicologiques comme juridiques, font partie des enjeux de ce développement. Les incertitudes concernant les brevets dans le domaine des nanotechnologies sont également en cause. Malgré ces risques, la course aux brevets est bel est bien lancée. Les nanobrevets sont même sur le point de porter atteinte aux fondements juridiques de l’économie de l’innovation, de la recherche et développement et de l’industrie dans une mesure jusqu’ici ignorée, du fait de l’immense variété des applications entrevues pour ces technologies.
De manière générale, le champ des nanotechnologies suscite des problèmes complexes de définition du champ de la brevetabilité. Le caractère émergent et générique de ces technologies entraîne également une extension de l’appréciation portée sur les critères de délivrance des brevets qui pourraient s’avérer préjudiciable, à terme, pour l’innovation dans son ensemble. Dans le domaine médical, ces problématiques sont, en outre, exacerbées par les challenges auxquels les grandes compagnies pharmaceutiques sont confrontées, à l’heure où la plupart de leurs brevets les plus lucratifs tombent dans le domaine public, pour maintenir leur position face à des concurrents nouvellement entrés dans l’arène.Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5488 Patenting human stem cells: an urgent need for a clarification / Christian Byk in Journal International de Bioéthique, Vol.19 N°3 (Septembre 2008)
[article]
Titre : Patenting human stem cells: an urgent need for a clarification Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Byk, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : p. 105-119 Langues : Anglais Mots-clés : "Cellule_souche" "Cellule_souche_embryonnaire" Brevet "Union_européenne" Europe "Etude_comparative" Résumé : .
La brevetabilité des cellules souches humaines est devenue l'une des questions bioéthiques les plus débattues du début du XXIe siècle, du moins dans les pays industrialisés.
Cet article retrace l'histoire des longues péripéties juridiques qui ont précédé la décision que la Grande chambre de recours de l'Office européen des brevets a rendu le 25 novembre 2008 dans l'affaire WARF.Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4470
in Journal International de Bioéthique > Vol.19 N°3 (Septembre 2008) . - p. 105-119[article] Patenting human stem cells: an urgent need for a clarification [texte imprimé] / Christian Byk, Auteur . - 2009 . - p. 105-119.
Langues : Anglais
in Journal International de Bioéthique > Vol.19 N°3 (Septembre 2008) . - p. 105-119
Mots-clés : "Cellule_souche" "Cellule_souche_embryonnaire" Brevet "Union_européenne" Europe "Etude_comparative" Résumé : .
La brevetabilité des cellules souches humaines est devenue l'une des questions bioéthiques les plus débattues du début du XXIe siècle, du moins dans les pays industrialisés.
Cet article retrace l'histoire des longues péripéties juridiques qui ont précédé la décision que la Grande chambre de recours de l'Office européen des brevets a rendu le 25 novembre 2008 dans l'affaire WARF.Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4470 La bioéthique de la possession du corps humain: le concept de propriété de la recherche in Journal International de Bioéthique, Vol.9 N°4 (Décembre 1998)
[article]
Titre : La bioéthique de la possession du corps humain: le concept de propriété de la recherche Type de document : texte imprimé Auteurs : José A. Mainetti, Auteur ; Teodora Zamudio, Auteur Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 23-36 Langues : Français Mots-clés : "Corps_humain" "Recherche_biomédicale" "Droit_de_la_propriété" Brevet "Philosophie_des_sciences" Progrès Transplantation AMP Don "Recherche_en_génétique" "Déclaration_universelle_sur_le_génome_humain_et_les_droits_de_la_personne_humaine" "Protection_des_droits" Résumé : .
A l'heure actuelle, la «résurrection de la chair» annoncée par Ortega vers 1920 est devenue une réalité planétaire car la culture du corps est notre culture, aussi bien par son mode de vie que par son intérêt intellectuel(1). La phénoménologie - ayant été la première à avoir la vision philosophique contemporaine du corps - doit nous conduire maintenant vers une somatologie ou une théorie intégrale du corps humain, où celui-ci soit simultanément compris sous les aspects biologique, culturel et de l'expérience vécue(2). Ce défi part donc d'une révolution somatoplastique de la biomédecine actuelle qui est capable de transformer la nature humaine et de recréer l'homme, dont le corps n'est plus un abri naturel ou une condition immuable, par le biais d'une remise en cause de son statut ontologique et axiologique. On entend par intercorporéité une dimension phénoménologique inaugurée par les nouvelles techniques du corps qui réalisent la chimère; par exemple, les transplantations d'organes ou de tissus, le don de gamètes et d'embryons ou l'intervention génétique. De nos jours, la biomédecine impose la considération du corps en tant qu'objet de droit - avec l'ambivalence phénoménologique du corps que l'on est et du corps que l'on a - se traduisant en des doctrines biojuridiques contradictoires sur la propriété corporelle et la licéité de sa commercialisation. Cette question récente, qui concerne l'appartenance et la disponibilité du corps, est un exemple venant valider les virtualités de la somatologie comme base de la bioéthique, c'est-à-dire la nouvelle éthique de la vie(3).
(1) Pedro Lain Entraleo, dans son livre El cuerpo humano. Teoria actual. (Madrid, Espasa-Universidad, 1968), reprend l'expression d'Ortega dans «Vitalité, âme, esprit», de 1926: «Quand la culture occidentale que nous appelons actualité taisait ses premiers pas, Ortega aperçut que l'homme européen - nous citons - va tout droit vers une revendication démesurée de son corps, vers une résurrection de la chair. C’était l’année 1926. Soixante-dix ans plus tard, tous les hommes de la planète, non pas seulement les Européens, vivent la résurrection totale de la chair. La passion pour le corps est clairement manifestée dans la pratique et la contemplation du sport, dans le soin exquis de la santé, dans l'essor envahisseur de la diététique et de la cosmétique, dans le sexe comme facteur dominant; bref, dans une interminable quantité de traits de la vie actuelle. D'ailleurs, depuis Nietzsche, Bergson et Husserl, la méditation sur le corps est un thème obligé pour ceux qui veulent connaître la réalité du monde à partir de ce qui est plus immédiat dans cène réalité. Partout et de mille façons différentes, notre corps est devenu pour nous plus-que-corps» (p. 15-16). Sur l'apport d Ortega à la philosophie contemporaine du corps, voir mon étude «el problema del cuerpo en Ortega», in: Estudios Bioéticos II, Quiron, La Plata, 1993.
(2) Se reporter à José Alberto Mainetti, Realidad, fenomeno y misterio del cuerpo humano. La Plata, Quiron, 1972.
(3) Cf. José Alberto Mainetti, "Filosofia del cuerpo", in: Estudios Bioéticos, La Plata, Ouirôn, 1993.
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1818
in Journal International de Bioéthique > Vol.9 N°4 (Décembre 1998) . - p. 23-36[article] La bioéthique de la possession du corps humain: le concept de propriété de la recherche [texte imprimé] / José A. Mainetti, Auteur ; Teodora Zamudio, Auteur . - 2004 . - p. 23-36.
Langues : Français
in Journal International de Bioéthique > Vol.9 N°4 (Décembre 1998) . - p. 23-36
Mots-clés : "Corps_humain" "Recherche_biomédicale" "Droit_de_la_propriété" Brevet "Philosophie_des_sciences" Progrès Transplantation AMP Don "Recherche_en_génétique" "Déclaration_universelle_sur_le_génome_humain_et_les_droits_de_la_personne_humaine" "Protection_des_droits" Résumé : .
A l'heure actuelle, la «résurrection de la chair» annoncée par Ortega vers 1920 est devenue une réalité planétaire car la culture du corps est notre culture, aussi bien par son mode de vie que par son intérêt intellectuel(1). La phénoménologie - ayant été la première à avoir la vision philosophique contemporaine du corps - doit nous conduire maintenant vers une somatologie ou une théorie intégrale du corps humain, où celui-ci soit simultanément compris sous les aspects biologique, culturel et de l'expérience vécue(2). Ce défi part donc d'une révolution somatoplastique de la biomédecine actuelle qui est capable de transformer la nature humaine et de recréer l'homme, dont le corps n'est plus un abri naturel ou une condition immuable, par le biais d'une remise en cause de son statut ontologique et axiologique. On entend par intercorporéité une dimension phénoménologique inaugurée par les nouvelles techniques du corps qui réalisent la chimère; par exemple, les transplantations d'organes ou de tissus, le don de gamètes et d'embryons ou l'intervention génétique. De nos jours, la biomédecine impose la considération du corps en tant qu'objet de droit - avec l'ambivalence phénoménologique du corps que l'on est et du corps que l'on a - se traduisant en des doctrines biojuridiques contradictoires sur la propriété corporelle et la licéité de sa commercialisation. Cette question récente, qui concerne l'appartenance et la disponibilité du corps, est un exemple venant valider les virtualités de la somatologie comme base de la bioéthique, c'est-à-dire la nouvelle éthique de la vie(3).
(1) Pedro Lain Entraleo, dans son livre El cuerpo humano. Teoria actual. (Madrid, Espasa-Universidad, 1968), reprend l'expression d'Ortega dans «Vitalité, âme, esprit», de 1926: «Quand la culture occidentale que nous appelons actualité taisait ses premiers pas, Ortega aperçut que l'homme européen - nous citons - va tout droit vers une revendication démesurée de son corps, vers une résurrection de la chair. C’était l’année 1926. Soixante-dix ans plus tard, tous les hommes de la planète, non pas seulement les Européens, vivent la résurrection totale de la chair. La passion pour le corps est clairement manifestée dans la pratique et la contemplation du sport, dans le soin exquis de la santé, dans l'essor envahisseur de la diététique et de la cosmétique, dans le sexe comme facteur dominant; bref, dans une interminable quantité de traits de la vie actuelle. D'ailleurs, depuis Nietzsche, Bergson et Husserl, la méditation sur le corps est un thème obligé pour ceux qui veulent connaître la réalité du monde à partir de ce qui est plus immédiat dans cène réalité. Partout et de mille façons différentes, notre corps est devenu pour nous plus-que-corps» (p. 15-16). Sur l'apport d Ortega à la philosophie contemporaine du corps, voir mon étude «el problema del cuerpo en Ortega», in: Estudios Bioéticos II, Quiron, La Plata, 1993.
(2) Se reporter à José Alberto Mainetti, Realidad, fenomeno y misterio del cuerpo humano. La Plata, Quiron, 1972.
(3) Cf. José Alberto Mainetti, "Filosofia del cuerpo", in: Estudios Bioéticos, La Plata, Ouirôn, 1993.
Permalink : http://www.2em.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1818
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